...U NICIPALE – SAISON ESTIVA LE 2019 – NICOLAS HACHEY -LABERGE F .A.S. LINTRUS 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – CHAMPAGNEUR ENTREPRENEURS – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS...
...ers d’adopter l’ordre du jour suivant en AJOUTANT le point 22 .1 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente pour la fourniture d’un service de ravitaillement en air respirable et autres services connexes - Municipalité de...
...ers d’adopter l’ordre du jour suivant en AJOUTANT le point 22 .1 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente pour la fourniture d’un service de ravitaillement en air respirable et autres services connexes - Municipalité de...
...RO 508 -93 – AGGRANDISSEMENT DU BÂ TIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. MODI FICATION AU PROTOCOL E D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE...
...5054, ainsi que sur certaines infras tructures municipales; CONSIDÉRANT la signature en octobre 2018, d’une entente de collaboration entre le Gouvernement du Qué bec (représenté par le ministre des Transports ) et la...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDAN CE 37.1...
...de taxes. Non remboursable. Avec ouverture de rue (plan image, approbation de plan et devis, protocole d’entente) : 1500 $ par demande Exonération de taxes. Non remboursable. Modification d’un projet de...
...IONS D ’IMMATRICULATION – SOCIÉTÉ DE L ’ASSURANCE AUTOMOB ILE DU QUÉBEC (SAAQ) 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION – PARCS ET ESPACES VERT S – MOTEL INDUSTRIEL ET ENTREP OSAGE EDCO INC . 20. EMBAUCHE – ÉTUDIAN...
...UMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. MODIFICATION AU PROTOCOLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE D...
...le – Service de la sécurité incendie 14. Projet pilote – Gard e interne pour l’année 2018 et signature d’une lettre d’entente – Service de la sécurité incendie 15. Embauche – Projet pilote de garde interne de jour - Service de la séc...
...STE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 34.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 34.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 34.4 LISTE DES ENTENTES 34.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 34.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 36. A...
...Bélanger Sauvé, S.E.N.C.R.L. 2019-03-19 373515 représentation cour municipale 2 846.16 $ 2019-04-01 373649 entente forfaitaire 3 449.25 $ 2019-06-01 375396 honoraires professionnels 3 156.33 $ Municipalité de Rawdon L...
...l 2020-12-11 6689 pavage chemin du Lac-Gratten 61 737.23 $ 61 737.23 $ Bélanger Sauvé 2020-03-26 384099 entente forfaitaire 3 450.40 $ 2020-03-26 384063 honoraires professionnels - 10842/84 3 366.75 $ 20...
...DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION - PARC DES CASCADES 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ADDENDA AU PROTOCOLE D’ENTENTE DANS LE CADR E DU VOLET 1.4 DU PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES QUÉBEC -MUN ICIPALITÉS (PIQM DOSSIER N° 5...
...équipement sur le site de la caserne incendie , sis au 3599, rue Chu rch par l’entreprise Cooptel ; CONSIDÉRANT QU’une entente est à intervenir entre la Municipalité et l’entreprise Cooptel , afin d’autoriser l’installation d’un bâtiment de...
...T 5 528 092, 5 302 416 – HYDRO -QUÉBEC - MATRICULES NO 7599 -94 -7596 ET 7699 -04 -4233 16. RENOUVELLEMENT D ’ENTENTE - SERVICES AUX SINISTRÉ S – CROIX -ROUGE CANADIENNE 17. DÉPÔT DU RAPPORT DES REVENUS ET DÉPENSES RELATIF À LA...
...payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d'entente signé entre le ministre des Affaires municipales du Québec et CDS; 6. CDS procédera au transfert de fonds confo...
...DREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -21 -009 33. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ADDENDA NO 2 - ENTENTE POUR LA FOURN ITURE D ’UN SERVICE DE RAVITAILLEMENT EN AI R RESPIRABLE ET AUTR ES SERVICES CONNEXES 34. DEM...
...CONSIDÉRANT QUE l’article 14.7.1 du Code municipal : - Permet à une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but l’achat de matériel; - Précise que les règles d'adjudication des contrats par une mu...
...TRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2022 13. AUTORISATION DE SIGNAT...
...– TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST- JEAN -BAPTISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 91...
...A PRÉVEN TION DU SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE – AUTORISATION DE SIGNA TURE 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE RELATIVE AU PLAN DE SÉCURITÉ CIVILE – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAM...
..., AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCEN TRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) SUJETS D’ADMINISTRATI...
...UNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES I NSTALLATIONS HIVERNA LES ET CHALET DE LA PLAGE...
...IDÉRANT QUE l’article 14.7.1 du Code municipal : - perme t à une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente aya nt pour but l’achat de matériel ; - précise que les règles d'adjudication des contrats par une muni...