...spécialités reconnues à Rawdon Désincarcération Sauvetage nautique et eaux vives Ententes intermunicipales Entente de desserte relative à la protection contre les incendies pour la Municipal...
...truction des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pluviales ainsi qu’autorisé la signature de l’entente portant sur la réalisat ion des travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements pour le projet de 108 980...
...SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE CONSIDÉRANT la résolution numéro 19 -352 autorisant la signature d’une lettre d’entente entre la Municipalité et le Syndicat des pompiers et des pompières du Québec - Section locale Rawdon...
...ET MANDAT AU NOTAIRE – PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SANITAIRE ENTRE LA 16 E ET LA 17 E AVENUE 14. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-A LPHONSE 2020-08-20 08:04 15. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE PARTENARIAT –...
...OITS 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – AVENANT – ENTENTE DE PARTENARIA T – GESTION ET EXPLOITATION DU SERV ICE DE L OCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON -MOTOR...
...IL DIRECTION DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE CONSIDÉRANT la résolution numéro 19-540 autorisant la signature dune entente pour permettre le partage de ressources de létat-major des servic es de sécurité incendie des municipal...
...ORD F-150 SUPERCAB (UNITÉ 04 -111 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LETTRE D ’ENTENTE AVEC LE SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE – SECTION LOCALE 1084 – MODIFICATION AU RÉGIM E DE...
...t payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d'entente signé entre le ministre des Affaires municipales du Québec et CDS; 6. CDS procédera au transfert de...
...ser cette dépense. 15. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON (TDCR) CONSIDÉRANT l’entente de service et d’aide financière municipale pour les années 2019, 2020 et 2021, signée entre les parties; CO...
...ser cette dépense. 15. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON (TDCR) CONSIDÉRANT l’entente de service et d’aide financière municipale pour les années 2019, 2020 et 2021, signée entre les parties; CO...
...NDICAT D ES POMPIERS ET POMPI ÈRES DU QUÉBEC – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SOUTIEN TE MPORAIRE À LA GARDE AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -DONAT 29....
...19 ET 2020 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’INSTALLATION D ’UN SYSTÈME DE RADIOCOMM UNICATION – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -...
...RENNAN ET RUE OVERDALE 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. RENOUVEL LEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...-BRENNAN ET RUE OVERDALE 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. RENOUVEL LEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE –...
...aliser leurs conditions de travail », mentionne le maire de Rawdon, monsieur Raymond Rougeau. Faits saillants L’entente prévoit notamment l’entrée en fonction d’un service de premiers répondants de manière progressive au cours de l’année...
...! Contrat de services professionnels en ingénierie octroyé pour la réfection de barrages (Lac Denis et Lac Claude) Entente de gratuité à l’Écocentre pour 2024 (quantité gratuite) Option de renouvellement pour 2024 du partenariat avec l...
...A PRÉVEN TION DU SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE – AUTORISATION DE SIGNA TURE 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE RELATIVE AU P LAN DE SÉCURITÉ CIVI LE – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGR...
...lans, devis et surveillance - construction d'un complexe multifonctionnel - Quartier du citoyen - phase II Finaliser une entente de 5 ans avec Bateaux Dragons pour l’utilisation du site de la plage municipale Prochaine SÉANCE le lundi 8 mai à...
...E RISQUES INCENDI E 2020 20. CRÉATION D ’UN COMITÉ DU PATRIMO INE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE DU PROTOCOLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – 9266 -4838 QUÉBEC INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E DANIEL – LOTS NO 5 355 622, 5 355...
...IONS D ’IMMATRICULATION – SOCIÉTÉ DE L ’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (SAAQ) 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION – PARCS ET ESPACES VERT S – MOTEL INDUSTRIEL ET ENTREP OSAGE EDCO INC . 20. EMBAU CHE – ÉTUDIA...
...HYDRO -QUÉBEC – RUE DU BOISÉ - LOT N° 4 995 358 – MATRICULE 9198 -51 -1615 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE...
...AÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON - MO...
...le cadre du Programme d’infrastructure Investir dans le Canada, mis sur pied par le gouvernement du Canada et pour lequel l’Entente bilatérale intégrée a été conclue entre le gouvernement du Québec et le Canada en 2018.
...e deuxième vague d’investissements à venir Grâce à un deuxième programme de subvention* du MEES et à de nouvelles ententes de passage de longue durée survenues entre la TDCR, l’École Marie-Anne et le Village Canadiana, la TDCR investira pr...
...nts de travail, cellulaire, outils, vêtements, etc.) sans l’approbation au préalable de son supérieur ou à moins d’une entente ou d’une politique à cet effet. Cette interdiction ne s’applique toutefois pas à l’utilisation de ressources...