...E DE SERVIC ES CONCERNANT L ’ASSISTANCE MUTUELLE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE ST-LIGUORI 18. FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 19. RÉSOLUTION LIÉE À LA RESPON...
...ui le contrat est adjugé; Que la Municipalité reconnaît qu e l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pou...
...onstructibilité de chacun des lots avant la signature du contrat de vente. L’acquéreur doit procéder à ses frais à la réali sation d’une étude de caractérisation du site pour chacun des lots e t en être entièrement satisfai...
...ui le contrat est adjugé; Que la Municipalité reconnaît qu e l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pou...
...té. 4.5 La cons truction des entrées de service , depuis la conduite principale jusqu’à la ligne de rue, mais non les frais de raccordement, y compris l’entrée de service du réseau pluvial. 4.6 La fourniture et l’installation de l’éc...
...elles Coordonnées Case postale 31 Joliette (Québec) J6E 3Z3 Téléphone : 450 756-4999 Sans frais : 1 866 756-4999 Télécopieur : 450 756-0554 Courriel : calacs@citenet.net Sit...
...a Municipalité sont estimés à une somme de 20 000 $, plus les taxes applicables, aux quels s’ajouteront des frais mensuels d’exploitation beaucoup moins dispendieux ; CO NSIDÉRANT QUE la Municipalité est favorable au remp...
...a Municipalité sont estimés à une somme de 20 000 $, plus les taxes applicables, aux quels s’ajouteront des frais mensuels d’exploitation beaucoup moins dispendieux ; CO NSIDÉRANT QUE la Municipalité est favorable au remp...
...rojeté es connues pour chaque période d’installa tion lors du dépôt de la demande de certificat; Le paiement des frais exigés ; Suite à l’obtention d’un certificat d’autorisation, l es dates projetées inconnues lors de la...
...sme Le Comité peut, s'il le désire, convoquer le requérant ou, avec l'autorisation du requérant et aux frais de ce dernier, tout professionnel ayant travaillé au projet pour obtenir toute précision ou information...
...st interdit de stationner un véhicule au parc des chutes Dorwin, entre le 1er septembre et le 30 avril, sans avoir payé les frais relatifs au stationnement ou sans être titulaire de la vignette appropriée pour les résidents ou propriétaires d...
...isques et périls de l’acheteur et est consentie pour un montant de 48 000 $, taxes et fra is incidents en sus; - Tous les frais de transaction et de lotissement, autre que les frais de lotissement pour la portion conservée par la Municipal...
...DE L ’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 38. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 21 -438 – FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT - LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 39. DEMANDE D ’APPUI – RÉDUC...
...EUR S-11 – OPTION 1 – 3 ANS – SAISONS HIVERNALES 2020 -2021 À 2022 - 2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 9. DEMANDE DE PARTENARIA T ET SOUTIE...
...prolongement des lignes électriques et de télécommunication; CONSIDÉRANT QU’Hydro -Québec devra mandater à ses frais les professionnels nécessaires à l’établissement de la servitude; CONSIDÉRANT les recommandations formulé...
Services d'accompagnement - Transport bénévole (CACBM) Coordonnées Téléphone : 450 882-1089 Sans frais : 1 888 882-1086 Courriel : transport@ccbm.qc.ca Site Internet À propos Programme qui assure aux personn...
...oit de retenir, à même les sommes dues à cette entreprise, tout montant qu’elle lui réclame à titre de dommages, pénalité, frais, réclamation, etc.; CONSIDÉRANT une offre de prix reçue de l’entreprise 9014 -8222 Québec inc. (F.A.S. Ferme Guy...
...EUR S-11 – OPTION 1 – 3 ANS – SAISONS HIVERNALES 2020 -2021 À 2022 - 2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 9. DEMANDE DE PARTENARIA T ET SOUTIE...
...samedi de 10 h à 16 h Gratuité - Matériaux de construction La Municipalité de Rawdon vous permet de disposer sans frais de trois (3) verges cubes de matériaux de construction, rénovation et démolition directement à l’Écocentre, au moment q...
...ueur en 2023. À titre informatif, les responsables de ces établissements concernés recevront une facture « sans frais » dans le but de les renseigner sur leur consommation d’eau facturable. EN SÉCURITÉ INCENDIE, LA CLÉ DEMEURE LA P...
...les montants réclamés demeurent impayés, le tout pour une somme totalisant 3 658,33 $; CONSIDÉRANT QUE les frais à engager pour récupérer les sommes dues seraient largement supéri eurs aux sommes réclamées et que certains...
...0 – ABRI – 2E PRÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION DES FRAIS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 961 – 5669, BOULEVARD PONTBRIAND –...
...ement en vigueur; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier le Règlement numéro 48 -2022 afin de prévoir un accès sans frais aux sites récréotouristiques aux vétérans des forces armées canadiennes et d’abolir certains frais applicab...
...Une infraction au présent règlement rend le contrevenant passibl e des amendes suivantes (dans tous les cas, les frais de la poursuite sont en sus) : Personn e physique Personn e morale Mini mu m Maxim um Mini m um Maxi...
...s équipements de la Municipalité s’élève à une somme de 18 837,35 $, plus les taxes applicables, auquel s’ajoute des frais mensuels d’exploit ation de 73 ,45 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est favorab...