...n dépuration, ne pouvant viser que les contaminants suivants : 1° azote total Kjeldahl; 2° DCO; 3° MES; 4° phosphore total; 5° DBO 5. Il est interdit, en tout temps, de rejeter dans un égout sanitaire ou unitaire de...
...7.10 Il est interdit d’employer de s coudes à angle de plus de 45 degrés dans un plan vertical ou horizontal lors de l’installation d’un branchement à l’égout. 7.11 Un branchement à l’égout peut être gravitaire si...
...blanche, verte, bleue, rose ou grise; - la pierre; - le clin de bois, d’ingénierie ou de fibrociment horizontal et/ou la �S�O�D�Q�F�K�H� �V�X�U� �S�O�D�Q�F�K�H� �G�H� �E�R�L�V�� �G�¶�L�Q�J�p�Q�L�H�U�L�H� �R�X� �G�H...
...orrections d’asphalte sur le chemin Forest 20 000 A Fonctionnement tude de faisabilit - Drainage – rue Lakeshore drivÉ S Q00 A Fonctionnement Prolongement du pavage – Rue du Mont -Pontbriand 74 940 A Immobilisation...
...naturelle du foss é, sans être inférieure à 0,5 %; g) Le ponceau ne doit présenter aucune inflexion verticale ou horizontale. Le propriétaire doit prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter que du sable, d...
...osez le 1-800-463-5060). Surveillez l'apparition de symptômes, comme les suivants : vomissements, douleur abdominale ou thoracique, gonflement abdominal ou sensibilité abdominale, constipation, léthargie, salivation excessive, difficultés à respi...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 SEPTEMBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 4210, LAKESHORE DRIVE – LOT NUMÉRO 5302269 – ZONE RC -11 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – VÉRANDA ATTENANTE AU BÂTI...
...er, salle de conférence à louer et ordinateur sur place pour les citoyens. Clientèle Population de Lanaudière Horaire des activités Plateau de travail chez Plastiques GPR à Saint-Félix de Valois : mardi au jeudi de 8 h 30 à 15...
...a longueur Hobbs Sur toute sa longueur Hollywood Sur toute sa longueur Holy Cross Sur toute sa longueur Horizon (avenue de l') Sur toute sa longueur Houle Sur toute sa longueur Hugh -Greene Sur toute sa longueur...
...MÉRO 4 994 882 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 8.5 TIM HORTONS – 37 38, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 136 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO...
...PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 9. ANNULATION DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . 10. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITU RE ET INS...
...présent règlement n’a pas pour effet de limiter l’usage de l’eau potable pour des activités de production horticole qui représentent l’ensemble de s activités requises pour la production de légumes, de fruits, de fle...
...employé de la Municipalité, d’un officier de la Municipalité ou de l’un des membres de son conseil, sera hors d’ordre et rejetée automatiquement par le conseil . Égalemen t, toute question se rapportant à un litige personn...
...de montagne , le 8 septembre prochain, de 11h à 15h; CONSIDÉRANT QUE l’organisme demande la fermeture de la rue Lakeshore D rive, entre la rue Park Lane et le chemin du Golf, un détour pour les usagers de la route étant pr...
...9 Aulne blanc Alnus incana subsp. rugosa 12 8 Aulne de Mandchourie ‘Harbin’ Prairie Horizon® Alnus hirsuta ‘Harbin’ Prairie Horizon® 12 10 Aulne glutineux Alnus glutinos a 14 8...
...DIRECTION SUD À L ’INTERSECTION DE LA 6E AVENUE 30. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKESHORE DRIVE 31. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « CIRCULATION LOCALE SE ULEMENT » - RUE LAKESHORE DRIV...
...er à une personne qui se présente sur ce terrain, la présence d’un chien déclaré pote ntiellement dangereux 8) Lorsque hors de son enclos, maintenir l’animal e n tout temps au moyen d’une muselière- panier et d’une laisse d’au plus...
...un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit est calculé en fonction de la quantité de substances transportées hors du site, si tout ou partie de ces substances est susceptible de transiter par les voies publiques municipales; CON...
...etenue 3 914.88 $ 2018-03-02 24123 sable abrasif 9 368.95 $ 2018-04-23 24259 enlèvement de neige - hors contrat 4 910.47 $ 2018-05-09 Cert#4 certificat de paiement no 4 - travaux Church 73 681.15 $ 20...
...redi de 8 h à midiet de 13 h à 16 hBIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL3643, rue QueenRawdon (Québec) J0K 1S0450 834.2596, poste 7 162HORAIRE DE L A BIBLIOTHÈQUEMardi, mercredi et samedi de10 h à 17 hJeudi et vendredi de midi à 20 hPROCHAINE PARUTION : Novemb...
...5 528 564 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DE L’HARMONIE ) – REGLEMENT NUMERO 1004 – BATIMENT ACCESSOIRE 8.11 EVEX HORIZON INC . – 4109, RUE CHAMPLAIN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REG...
...SITION DE LA MUNICIPALITÉ CONSIDÉRANT la validation comptable produite par la firme Raymond Chabot Grant Thornton dans le cadre du mandat octroyé par le biais de la résolution numéro 19 -484; CONSIDÉRANT les enjeux légaux...
...729 & 4 994 754 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – TERRASSE 6.3 EVEX HORIZON INC . – 3392 -3394, RUE METCALFE – LOT 6 310 579 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT...
...un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit est calculé en fonction de la quantité de substances transportées hors du site, si tout ou partie de ces substances est susceptible de transiter par les voies publiques municipales; CON...
...URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 NOVEMBRE 2019 8. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 8.1 4201, LAKESHORE DRIVE LOT 5 302 265 ZONE R1-9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ...