...nt entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants : Mercredis et dimanches Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre pair Mardis et samedis Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre impair...
...s; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal peut ordonner au secrétaire-trésorier de procéder à la vente aux enchères des immeubles pour défaut de pai ement des taxes. 20-62 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Marco...
...IVELEUSE AVEC OPÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018-2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUITE SOUS LA RUE ANDY -LOCKART RELATIVE À L ’IMPLANTAT...
...nt entre 20 h et 22 h, à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants : • Mercredis et dimanches - Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre pair • Mardis et samedis - Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre imp...
...otable provenant des réseaux de distribution d’eau potable de la Municipalité et s’applique à l’ ensemble des immeubles sur son territoire qui sont desservis et à desservir par des réseaux d’aqu educ de propriété municipa...
...relatif à une opération cadastrale, payer les taxes municipales qui sont exigibles et impayées à l’égard des immeubles compris dans le plan. Obtention d’une autori sation d’accès du ministère des Transports du Québec Le...
...c) Les raisons pour lesquelles la dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de séc...
...gation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et q ue la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière...
...bâtiments multifamiliaux de 12 logements et demande d’approbation relative au Règlement numéro 1008 sur les immeubles de 4 logements et plus – Constructin Fluide inc., mandataire – 3161, 3169, 3175 et 3183, 4e Avenue (intersect...
...bâtiments multifamiliaux de 12 logements et demande d’approbation relative au Règlement numéro 1008 sur les immeubles de 4 logements et plus – Constructin Fluide inc., mandataire – 3161, 3169, 3175 et 3183, 4e Avenue (intersect...
...4 – BATIMENT ACCESSOIRE 8.11 EVEX HORIZON INC . – 4109, RUE CHAMPLAIN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REGLEMENT NUMERO 1008 – BATIMENTS ACCESSOIRES 2019 -06-11 09:38 AUTRES SU...
...DES CHU TES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 19. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES TOITU RES – DIVERS IMMEUBLES MUNI CIPAUX – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 20. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS M...
...s; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal peut ordonner au secrétaire-trésorier de procéder à la vente aux enchères des immeubles pour défaut de pai ement des taxes. 20-62 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Marco...
...RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 IMMEUBLES SCB S.E.N.C – (3471) RUE CHURCH – LOT 4 994 824 – ZONE 5 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT...
...projetée sur le terrain ainsi que leur relation avec tout bâtiment et toute construction e xistante située sur des immeubles adjacents ; 7. Des échantillons des mat ériaux de revêtement extérieur lorsqu‱un PIIA est applicab...
...RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 IMMEUBLES SCB S.E.N.C – (3471) RUE CHURCH – LOT 4 994 824 – ZONE 5 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT...
...aspirateur et déshumidificateur. Jetez les objets imbibés d’eau qui ne peuvent pas être asséchés comme les matelas, les meubles rembourrés, le papier et les cartons. Les oreillers, les couvertures et les jouets en peluche doivent être exempt...
...– LOT NUMÉRO 6001405 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORT E (RETIRÉ ) 8.15 LES IMMEUBLES VENNE INC . – RUE CHER – LOT NUMÉRO 5354886 – ZONE VD -4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – RÈGLEME...
...à favoriser l’acquisition et la plantation d’arbres en accordant une subvention payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font la demande, le tout sous réserve...
...MENT DE CON TRAT D ’ENTRETIEN – PG SOLUTIONS INC . 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEI GEMENT DES TOITURES – DIVERS IMMEUBLES MUNI CIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 23. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ)...
...x plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon concernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus , tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes di...
...environnante et ramassez les perles qui ont roulé ailleurs. Vérifiez qu'aucune perle gonflant dans l'eau n'a roulé sous les meubles, près des jouets ou dans les pièces adjacentes. N’hésitez pas à signaler toute blessure liée aux...
...acquisition de barils récupérateurs d’eau de pluie homologués en accordant une subvention payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font la demande, le tout sous réserv...
...ON DÉFINITIVE , LIBÉRATION DE LA GAR ANTIE D ’ENTRETIEN ET OUVERTU RE DE LA RUE SIEMIENSKI – LOT NO 6 370 091 – LES IMMEUBLES LOUIS CHARLES INC . 15 . QUOTE -PART SPÉCIALE – TAXIBUS 2022 16 . RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I...
...ELEUSE AVEC O PÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018 -2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUITE SOUS LA RUE ANDY -LOCKART RELATIVE À L ’IMPLANT...