...t Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y...
...e de secrétaire de l’assemblée. Son t également présent s: M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, Directrice des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...itre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -496 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et r...
...de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -370 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et réso...
...s et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige linstallation de compteurs deau dan s les immeubles industriels, commerciaux et institutionnels; CONSIDÉRANT QUE le MAMOT exige également que la Mu nicipalité effectue u...
..., Madame la conseillère, Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y...
...construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagement (réaménagement) du terrain ( clôture...
...eur attribue le Règlement de zonage . Abrogé et remplacé par le Règlement 1004 -1 le 7 février 2022 3. PORTÉE DU RÈGLEMENT Pour toute intervention assujettie au présent règlement en vertu de l’a...
...nt, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer p...
...nt, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer p...
...plication que leur attribue le Règlement de zonage . Abrogé et remplacé par le Règlement 1000 -3 le 7 février 2022 3.0 PORTÉE DU RÈGLEMENT Pour toute intervention assujettie au présent règlement en vertu de...
...ald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y...
...rétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -399 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et...
...itre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Le directeur général et secrétaire -trésorier présente l’évolution des travaux routiers en cours. 2. Adoption...
...eau d' aqueduc ». Est cependant exclue, dans le cas d'un bâtiment raccordé à un réseau de distribut ion, toute tuyauterie intérieure. « Robinet d’arrêt » désigne un dispositif installé par la Municipalité à l’extérieur d’un bâtiment sur...
...CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné à une séance du conseil tenue le 15 février 2018 et qu’un projet de règlement a été présenté lors de la séance du conseil du 5 avril 2018 ; EN CONSÉQUENC...
...ald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y...
...à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-14 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ray mond Rougeau et résolu à l'...
..., agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, d irecteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -344 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et réso...
..., agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, d irecteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -344 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et réso...
...titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -273 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et réso...
...git à titre de secrétaire de l’assemblée . Est absent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -270 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et...
...à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-103 Il est proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à...
...de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 19 -415 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille...
...à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR 20-353 Il est proposé par Madame la conseillère Kim berly St Denis et résolu...