...oposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPRO...
...ne aide financière dans le cadre du volet 1.5 du Programme dinfrastructures Québec-Municipalités (PIQM), aux termes duquel elle sengageait à mettre en application un programme délimination des racco rdements inversés...
...19 -370 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROB...
...t proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour en ajoutant les points suivants en Affaires nouvelles : 32.1 – AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉ...
...tion de l’eau potable en vue de préserver la qualité et la quantité de la ressource. ARTICLE 3 DÉFINITION DES TERMES « Arrosage automatique » désigne tout appareil d’ar rosage, relié au réseau de distribution, actionné a...
...8 -617 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point numéro 29 et l’ajout du point 50.1 – Affaires nouv...
...88 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point numéro 35.1 – Affaires nouvelles - Dépôt d’un procès -verbal de c orr...
...t à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officiell es du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont...
...posé par Madame la conseillère Kim berly St Denis et résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, EN RETIRANT LES POINTS 23. Demande de partenariat financier UPA Lanaudière Projet...
...8.0.2 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1), une municipalité doit adopter un règlement sur la démolition d’immeubles ; CONSIDÉRANT QUE le Règlement sur les permis et certificat...
...nne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin de respecter les directives de la santé publique, la séance ordinaire du conseil du 14 février 2022 s’est déroul ée à distance...
...ance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants...
...oposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSEN...
...par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des points 38.1 MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE DE D...
...par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des points 38.1 MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE DE D...
...ière, le conseil municipal est fier de vous annoncer l'adoption de son règlement concernant les limites de vitesse sur le territoire de la municipalité, lequel abaisse la limite de vitesse permise à 40 km/h sur les rues locales et résidentielle...
...19 -193 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivant s : AFFAIRES NOUVELLES - 36.1 OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONS...
...362 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout du point suivant: 36.1 Modification au Règlement d’emprunt numéro 162 décréta...
...t proposé par Monsieur le conseiller Ren ald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour sui vant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPRO...
...5.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c . A -19.1), une municipa lité peut adopter un règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d‱occupation d‱un immeuble...
...posé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait d es point s 5.2 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R 1-18...
...posé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION D E L ’ORDRE DU JOUR 3. AP...
...roposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suiva nt : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. AP...
...8 -436 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour, avec l’ajout des points suivants: 25.1 Affaires nouvelles - Avis de motion – Règlement...
...22 -597 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF...