...DE L'ANNÉE 20 octobre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 10 octobre pour l'Action de grâces et le 11 novembre pour le Jour du Souvenir PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Mardi 11 octobre à 19 h Lundi 31 octobre à 17 h Lundi 14 novembre à 19 h Centre Metcalfe...
...e dans notre communauté. Principale fondatrice de la bibliothèque municipale en 1980, nous garderons éternellement le souvenir de sa passion pour les mots. Hommage à Madame Alice Quintal MOT DU MAIRE Vivement le printemps! 2 LAC PONTBRIAN...
...AGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 8. IMPLANTATION DU MODUL E ACCEO TRANSPHERE - AUTORISATION DE SIGNA TURE DE...
...RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D'OUVERTURE DE L'HÔTEL DE VILLE Lundi au vendredi de 8 h à midi et de 13 h à 16 h BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL 3643, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596, po...
...E COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALLATION – PANNEAUX D ’ARRÊT – 11 E AVENUE À L ’INTERSECTION AVEC LA RUE SAINTE - ANNE 37. ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALISATION TOURIS TIQUE – PARC...
...procès-ve rbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2018 4. Demandes de dérogations mineures 4.1 3308, 10 e Avenue Lot 5 301 636 Zone R2-24 du Règlement d e zonage numéro 372- 89 Stationnement 4.2 Commission scolair...
Ventes des immeubles pour non-paiement des taxes La procédure de vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires représente l’un des moyens dont disposent les municipalités et les centres de services scolaires pour...
...Abrogé et remplacé par le Règlement 1012 -1 le 7 -02-2022 3.0 Portée du règlement Pour toute intervention assujettie au présent r èglement en vertu de l’ article 2.0 ci -dessus, l’émission d’un permis de co...
...SME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 MARS 2020 5. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3346, 2E AVENUE – LOT 4 994 880 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂ...
...procès-ve rbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2018 4. Demandes de dérogations mineures 4.1 3308, 10 e Avenue Lot 5 301 636 Zone R2-24 du Règlement d e zonage numéro 372- 89 Stationnement 4.2 Commission scolair...
...COCENTRE – PROJET -PILOTE - SERVICES SANITAIRES MAJ INC . 4. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENTION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS ...
...oirs du fonctionnaire désigné ................................ ................................ ............... 4 Interventions assujetties ................................ ................................ ................................ . 4...
...COCENTRE – PROJET -PILOTE - SERVICES SANITAIRES MAJ INC . 4. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENTION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS ...
...et établissement s d’enseignement 350 $ Autres demandes locales (Rawdon) 1 150 $ Demandes provenant de l’extérieur de la Municipalité 3 500 $ * Taxes en sus Grille tarifaire Biens ou services tarifés...
...gé et remplacé par le Règlement 1004 -1 le 7 février 2022 3. PORTÉE DU RÈGLEMENT Pour toute intervention assujettie au présent règlement en vertu de l’article 2.0 ci -dessus, l’émission d’un permis de construc...
...oints 45.1 MODIFICATIONS À LA RÉ SOLUTION 22 -68 - AJOUTS À LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES ET 45.2 AUDITS DE CONFORMITÉ – RAPPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISS...
...oulant des travaux à être exécutés sur les lots n° 5 955 177 et 5 955 181 – Phase 2 dans le cadre de l’entente à intervenir entre la Municipalité et Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 -22 - 5330 . 1. Ou...
...F D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBA L DU 11 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4862, AVENUE HOWARD – LOT NUMÉRO 5 529 874 – ZONE V1 -4 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – RÉSIDENCE EXISTANTE 5...
...BOISÉ - LOT N° 4 995 358 – MATRICULE 9198 -51 -1615 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVEN TION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RAM PE DE MISE À L ’EAU...
...96 de la Loi sur les compétences municipales , toute somme due à la municipalité à la suite de son intervention en vertu de cette loi est assimilée à une taxe foncière si la créance est reliée à un immeuble...
...é et remplacé par le Règlement 1000 -3 le 7 février 2022 3.0 PORTÉE DU RÈGLEMENT Pour toute intervention assujettie au présent règlement en vertu de l’article 2.0 ci -dessus, l’émission d’un permis de cons...
...NT P RINCIPAL 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC - 3334 -3336, 3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 411 – ZONE 3 AU PIIA (SEC TEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS...
...RAT – LOCATION D 'UNE NIVELEUSE AVEC OPÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018-2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUITE SOUS LA RUE ANDY -LOCKART RE...
...ens et l’application que leur attribue le Règlement de zonage . 3.0 Portée du règlement Pour toute intervention assujettie au présent règlement en vertu de l’ article 2.0 ci -dessus, l’émission d’un permis de cons...
...ON D ’UN SYSTÈME DE RAVI TAILLEMENT EN AIR RE SPIRABLE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 19. DEMANDE DE SUBVENTION AU MAMOT – ACHAT ET MISE EN COMM UN DE CYLINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXES 20. FO...