...nt désormais en vigueur. Au nom du conseil municipal, je tiens à vous remercier pour votre énorme patience durant ce long processus. Enfin, le conseil municipal vous invite en grand nombre à la présentation et à l'adoption de son budget 202...
...unâtre de l'eau. Dans ce cas, il suffit de laisser couler l'eau jusqu'à ce qu'elle redevienne incolore. Rappel Le processus d’installation des compteurs d’eau a débuté en 2018 auprès des ICI (Industrie / Commerce / Institution)....
...contrat – Achat d’un camion – Service de la sécurité incendie CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus dappel doffres sur invitation le 22 décembre 2017 auprès de trois (3) soumissionnaires potentiels...
...deux (2) pompiers de garde interne de jour, et ce, pour l’année 2018; CONSIDÉRANT l’appel de candidature interne, le processus de sélection et les recommandations du comité de sélection; 18 -64 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...s d’étudiant s) à la Bibliothèque Alice - Quintal; CONSIDÉRANT le besoin de combler ce s poste s; CONSIDÉRANT le processus d’appel de candidatures , les entrevues ainsi que les recommandations du comité de sélection. 19 -219...
...n contractuelle est actuellement en vigueur, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier certaines di s...
...ons de conflit d’intérêts; prévenir toute autre situation susceptible de compromettre l’impartialité et l’objectivité du processus de demandes de soumissions et de la gestion du contrat qui en résulte; encadrer la prise de toute décision ayan...
...LA GE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un process us d’appel d’offres public le 23 août 2019 pour des travaux de remplacement d'un ponceau et de bo uclag...
...voirie, suiva nt une nomination et un départ; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention colle ctive en vigueur et le processus applicable; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux r essources humaines et du contremaître à la vo...
...glement de zonage n° 402 et en vertu de l’article 1.1.2 du Règlem ent de contrôle intérimaire découlant du processus de révision du plan d’urbanisme n° 143 -2021 ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des ob...
...T DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 27. RÉSOLUTION DE CONTRÔL E INTÉRIMAIRE DÉCOULANT DU PROCESS US DE RÉVISION DU PL AN D’URBANISME 28. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE IN TERNE – SERVICE DE LA S...
...congé sans solde dune d urée dun an par le biais de la résolution numéro 20-22; CONSIDÉRANT le résultat du processus de sélection e t dévaluation des candidats ainsi que les dispositions de la convention collective en vigueur ;...
...propriétés pour lesquelles des taxes sont dues à la Municipalité depuis au moins 201 9, afin que la MRC entreprenne le processus de vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier. De mandater la directrice du Service des finances et...
...la saison estivale 2021 octroyé à l’agence Neptune Security Services inc. en date du 14 avril 2021, le tout suivant un processus d’appel d’offres public; CONSIDÉRANT la confirmation de l’agence Neptune Security Services inc. en da...
...ANT le besoin de combler un poste étudiant d’appariteur au Service des loisirs et de la culture; CONSIDÉRANT le processus d’appel de candidatures, les entrevues ainsi que les recommandations du comité de sélection. 19 -43...
...NTS CONTRACTUELS 12. O CTROI DE CONTRAT AJOUT D UN PONCEAU RUE PARK CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processu s dappel doffres public le 18 septembre 2020 pour des travaux dajout dun ponceau sur la r ue Park; CONSIDÉR...
...CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PROCESSUS DE RÉVISIO N DU PLAN D ’URBANISME 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. M...
...ssement ou durant certaines périodes de l’année pour vous assurer que tout fonctionne comme prévu. Quels seront vos processus d’enquêtes des plaintes qui pourraient être signalées ? Madame Jacqueline Breault 1- Outre l es 4...
... des propriétés pour lesquelles des taxes sont dues à la Municipalité depuis au moins 2018 afin que la MRC entreprenne le processus de vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier. De mandater la directrice du Service des finances e...
... des propriétés pour lesquelles des taxes sont dues à la Municipalité depuis au moins 2018 afin que la MRC entreprenne le processus de vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier. De mandater la directrice du Service des finances e...
...salaires 2021. 22. NOMINATION D ’UN DIRECTEUR PAR INTÉRIM - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRANT le processus de mise en commun entrepris en 2020 ; CONSIDÉRANT QU’afin d’assurer le bon déroulement des opérations...
...gibles du promoteur en vertu des sections II et III du présent règlement. Article 6 Avant d’amorcer le processus de développement, le promoteur doit demander au Conseil municipal de valider son projet de développement....
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 avril 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIF......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 18 août 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être......