...e officielle, de lobjectif, des conditions générales de réalisation, des domaines dactivité admissibles et du processus dapplication du Progra mme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRANT QUE lors de cette rencontre, la Municip...
...yé (poste d’étudian t) à la Bibliothèque Alice-Quintal; CONSIDÉRANT le besoin de combler ce poste; CONSIDÉRANT le processus d’appel de candidatures, l es entrevues ainsi que les recommandations du comité de sélection. 19-59 EN...
...ENTS CONTRACTUELS 5. OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – CHEMIN DU LAC -MORGA N CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un process us d’appel d’offres public le 13 juillet 2018 pour le pavage du chemin du Lac -Morgan; CONSIDÉRANT la ré...
...– CH. DU LAC -HUARD , RUE CLAUDE , CH . DU LAC -BRENNAN ET RUE OVERDALE CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres public le 20 juillet 2018 pour des travaux de traitement de surface sur le chemin du Lac -Huar...
...contrat ou subvention a déjà été prise par l’autorité compétente de la municipalité. 5.2.9 Respect du processus décisionnel 5.2. 9.1 Tout membre du conseil doit res pecter toutes lois, politiques et normes (règ...
...rifications sur les antécédents judiciaires de ses employés et bénévoles auprès de la Sûreté du Québec lors du processus de filtrage des candidats à l’embauche lorsque ces derniers sont appelés à travailler av ec des per...
...des propriétés pour lesquelles des taxes sont dues à la Municipalité depuis au moins 2017 afin que la MRC entreprenne le processus de vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier. De mandater la directrice du Service des financ...
...ro 118 -2018 sur la gestion contractuelle, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux ; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu d’apporter certaines mo...
...éro 118 -2018 sur la gestion contractuelle, lequel vise à assurer une meilleure transparence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux ; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu d’apporter certaines modif...
...Son Énergies 2020-11-18 19400 achat équipement audio et visuel pour salle du Conseil 31 582.46 $ 2020-12-01 19420 processeur audio, haut parleur et installation 12 061.32 $ 43 643.78 $ Sable Marco 2020-09-17 116885 sel...
...toute activité de remblai, de déblais ou toute implantation susceptible d’affecter l’effet tampon de ces milieux dans le processus de régularisation des débits des cours d’eau est strictement prohibée. De plus, à des fins de protecti...
...pompiers pour assurer le bon fonctionnement du Service de la sécurité incendie (SSI); CONSIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la convention collective en vigueur;...
...a retraite du détenteur d’un de ces postes; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention collective en vigueur et le processus applicable; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humain es et du chef de cette divi...
...s années gage de réussite pour la valorisation des arts visuels, mais aussi un espace pour nos citoyens à participer dans le processus de création de projets ciblés. La Municipalité de Rawdon est fière d’assurer une diffusion et une promotion de...
...nternet Mission Organisme qui accompagne les Lanaudois dans leur recherche d’emploi (CV, entrevues, etc.) et leur processus d’orientation et de choix de carrière. Développement Matawinie Coordonnées 3184, 1re Avenue...
...idus directement dans le bac brun. Veuillez ne pas utiliser de sacs biodégradables ou oxo-biodégradables, car ils nuisent au processus de compostage. Dans le petit bac de cuisine, pour en faciliter le nettoyage, mettez quelques feuille...
...otes obtenues, diplômes, attestation, etc.) Présenter des résultats de compétitions qui ont fait l’objet d’un processus de sélection Présenter un calendrier des manifestations auxquelles le candidat a participé au cours...
En effet, conformément à ses Règlements généraux, l’UMQ a lancé, le 3 février dernier, le processus de mise en candidature des personnes éligibles au poste d’administratrice et d’administrateur pour représenter ses cinq caucus d’affinité. Siége...
...eau et la limite du littoral ainsi que toute caractérisation équivalente à celles exigées dans le cadr e du processus d‱approbation d‱un plan image nécessitant l‱ouverture d‱une rue. Nonobstant le présent paragraphe, le...
...ges conditionnels est maintenant en vigueur sur l’ensemble du territoire de la Municipalité de Rawdon suivant le processus de révision quinquennale de son plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme...
...les services professionnels de services financiers et de services de pr évention et de gestion e t confie à l’UMQ le processus menant à l’adjudication d es deux contrats. QU E deux contrat s d’une durée de trois (3) ans avec de...
...18, la liste des propriétés pour lesquelles des taxes sont dues à la Municipalité depuis 2016 afin que la MRC enclenche le processus de vente pour défaut de paiement de limpôt foncier. De mandater la directrice du Service des finances...
...LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un process us d’appel d’offres public le 13 mai 2022 pour l’agrandissement de la station d’eau potable St -Patrick et la r...
.... c) du Règlement de zonage numéro 402 et en vertu de l’article 1.1.2 du Règlement de contr ôle intérimaire découlant du processus de révision du plan d’urbanisme n° 143 -2021 ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’enco...
...ue pour un congé de maternité; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de combler ce poste pour la durée de ce congé; CONSIDÉRANT le processus dappel de candidatures, l e travail du comité de sélection et sa recommandation. 19-360 EN CONSÉQUE...