...rue Morin – Lot 5 354 706 – Zones RC-10 & I1-4 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372- 89...
...t principal 8.6 (3580) rue Rosemary – Lot 6 102 864 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtim ent principal 8.7 Construction St -Germain & frères inc. – Lots 5 592 445 à 5 592 451...
...rue Morin – Lot 5 354 706 – Zones RC-10 & I1-4 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372- 89...
...lecte au 450 882-9186, poste 306. Le Centre de transfert des RDD ouvrira ses portes en mai, les vendredis de 9 h 30 à 12 h 30 et de 13 h à 16 h. RÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE : Communications...
...AL DU 13 JANVIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 CAMPING SHAMROCK (2015) INC . – 6248, ROUTE 125 – ZONE T-1 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 - AGRANDISSEMENT D ’UN BÂTIMENT COMPLÉME NTAIRE 5.2 3949, RUE...
...R LES ANNÉES FINANCIÈRES 2018, 2019 ET 2020 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’INSTALLATION D ’UN SYSTÈ ME DE RADIOCOMMUNICA T...
...) – GARAGE 6.10 (3515), RUE ROSEMARY - LOT NUMÉRO 6 393 661 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – CONSTRUCTION NEUVE 2022 -09-20 08:06 AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE D ’USAGE CON...
...IRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 MAI 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2021 5. DEMANDES RELATIVES...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 12 mai 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR ¶ 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE...
...e constituant une artère distributrice : i. emprise minimum de 20 mètres i. asphaltage et bordure, minimum de 12,4 mètres ii. asphaltage sans bordure (avec fossés), minimum de 9,14 mètres e) Conduite d’aqueduc, 150 mm de di...
...URCH - LOT 4 994 752 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 6.4 3612, RUE METCALFE - LOT 4 994 319 – ZONE 8 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVA...
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du...
...ONNEMENT 11. MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE D ’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOSSIER N ° 50-0321) 12. DÉPART À LA RETRAITE – MONSIEUR GHISLAIN GERVAIS – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 13. DEMANDE DE SOUTIEN FINA...
...nt : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU R...
...SATION EN COMMU N D ’ÉQUIPEMENTS DE RADIO COMMUNICATION AVEC L A MUNICIPALITÉ RÉGIONAL E DE COMTÉ DE MONTCALM 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE SERVICE AV EC LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 2019 -2020 -2021...
...ada Corp. Sel dglaage 83 454,60 $ 2021 -2022 24 -03 -2021 Concassage Carroll Inc. Matriaux granulaires 2021 120 463,91 $ 1 an 08 -09 -2021 Compo Recycle Gratuit cocentre 130 000.00 $ 1 an 08 -09 -2021 Construction...
...n administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de la dernière modifica tion : [12 avril 20 22 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1 7-2013 RÈGLEMENT FIXANT LE S JOUR S ET HEURE S DE LA TENUE DES...
...site patrimonial cité conformément à cette loi ou inscrit dans un inventaire visé au premier alinéa d e l’article 120 de cette loi. Les modifications apportées à un inventaire ou à une citation, incluant le retrait d...
...ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEI L TENUES LE 12 FÉVRIER 2020 À 19 H ET LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERB...
...ONNEMENT 11. MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE D ’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOSSIER N ° 50-0321) 12. DÉPART À LA RETRAITE – MONSIEUR GHISLAIN GERVAIS – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 13. DEMANDE DE SOUTIEN FINA...
..., ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE WOODLAND ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN EMPRUNT DE 152 165 $ 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 176 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA 1...
Séance ordinaire du conseil municipal 12 septembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – ÉTUDES DE VULNÉRABILI TÉ DES...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 12 février 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSE...
....4 (3543), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 6.5 (3585), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 551 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUE...
...er – Lot 5 528 223 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage nu méro 402 – Bâtiment principal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 339...