...RE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 12 AOÛT 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...OT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL...
...: Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -604 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conse illers et conseillères...
...ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 499...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 avril 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIF...
...du service Montant Durée (tx incluses) du contrat 26 -06 -2020 Sable Marco Sel de déglaçage 85 420.68 $ 12 mois 12 -02 -2020 Stage Line Mobile Scène mobile 102 172.53 $ S/O 15 -04 -2020 Pavage JD Inc....
...ion de l’ordre du jour 3. Présentation du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 5. Approbation du procès -verbal...
...E L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2022 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 AOÛT 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5...
rawdon.ca MOT DU MAIRE 2 ÉVÉNEMENTS 3 ACTUALITÉS 4 LOISIRS & CULTURE Halloween 9 Bibliothèque Alice-Quintal 10 Activités des organismes 12 DERNIER VERSEMENT DE TAXES DE L'ANNÉE 20 octobre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 10 octo...
...OPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2021 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 MARS 2022 5. COMITÉ CONSULT...
...INAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 MAI 2020 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 2 JUIN 2020 À 14 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2020, ROUVERT LE 1ER JUIN 2020 5....
...1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Adoption du budget pour l’année 2018 4. Adoption du programme triennal d’immobilisations 2018 -2019 -2020 5. Période de questions 6. Levée de la séance...
...TION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2022 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2022 -2023 - 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2022 6. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMMOBI...
...E LE 8 DÉCEMBRE 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE EXTRAORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 16 DÉCEMBRE 2021 À 16 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021...
...ÉTUDES DE VULNÉRABILI TÉ DES SOURCES D ’EAU POTABLE - PRÉLÈVEMENTS EN EAUX DE SURFACE ET SOUTER RAINE (R AWDON ) 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 AOÛT 2022 À 19 H ET DE LA SÉA...
RÈGL EMENT NUMÉRO 48-20 23 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIE NS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDO N CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses servic...
...IL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 17 H ET DE LA SÉANCE EXTRAORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 15 OCTOBRE 2019 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 OCTOBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...iption du service Montant Durée (tx incluses) du contrat 16 -07 -2021 Arbo -M Travaux d’élagage 34 147.58 $ Saison 2021 05 -01 -2021 Camion Dubois Camion -citerne 85 656.38 $ S/O 29 -03 -2021 Camp Marist...
.... ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 JUILLET 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 9 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉ...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 FÉVRIER 2021 À 1 7 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les consei...
...DU PROCÈS -VERBAL DES SÉANCES O RDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 9 MAI 2022 À 19 H ET LE 30 MAI 2022 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 31 MAI 2022 ROUVERTE LE 8 JUIN...
...s sur son territoire; CONSIDÉRANT QUE larticle 19 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C-47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir dad opter des règlements en matière denvironnement; CON...
Séance ordinaire du conseil municipal 14 mars 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. LES ÉLUS (ES ) MUNICIPAUX QUÉBÉCOIS SOLIDAIRES DU PEUPLE UKRA...
...et mots utilisés dan s le présent règlement ont le sens et l ’application qui leur sont attribués à l ’article 4 « Terminologie » du présent règlement, ainsi qu ’au chapitre 2 du règlement N o 72 -89 portant sur le zonage;...
...DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 PROJETS DE RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES CONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 5. ADOPTION DU PROJE...