...absent : M. François Dauphin, d irecteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -344 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères p...
...absent : M. François Dauphin, d irecteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -344 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères p...
...DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 FÉVRIER 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 24 FÉVRIER 2021 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT D U PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2021 5. DE...
...DRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - CONNEXION MATAWINIE – M. RÉAL BRASSARD , DIRECTEUR GÉNÉRAL , MRC DE MATAWINIE 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 5. COMITÉ CONSUL...
...N DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 18 AOÛT 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...tion des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 18 janvier 2018 et le 1 er février 2018 4. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 29 janvier 2018, rou vert le 8 février 2018 5. Demand...
...maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 21 août 2019 4. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès-verbal du 26 août 2019 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 4351, ru...
...RDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 19 AOÛT 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 25 AOÛT 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 24 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...DRE DU JOUR 3. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEI L TENUES LE 10 AVRIL ET LE 24 AVRIL 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 AVRIL 2019 5. DEMANDES DE DÉRO...
...maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 21 août 2019 4. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès-verbal du 26 août 2019 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 4351, ru...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 19 AOÛT 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 25 AOÛT 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 24 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
.... ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 AVRIL 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 28 AVRIL À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBA...
...CES DU CONSEIL Lundi 25 avril à 17 h Lundi 9 mai à 19 h Lundi 30 mai à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe 4 FLASH INFO BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Lundi 23 mai pour la Journée nationale des Patriotes. ENCOMBRANTS ET RDD...
...fficielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité de Rawdon (secteur Domain...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2020 4. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 5. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DE...
...Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 22 -348 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillè...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 4 octo bre 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROC ÈS -VERBAL...
...OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2019 4. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS 2019 -2020 -2021 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANC...
...municipaux MISE EN PAGE : Communications IMPRESSION : BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D'OUVERTURE DE L'HÔTEL DE VILLE Lundi au vendredi de 8 h à midi et...
...TION DES PROCÈ S-VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEI L TENUES LE 23 AOÛT 2018 ET LE 6 SEPTEMBRE 2018 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEUR...
...a été donné séance et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 1 4 février 2022 ; EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES...
...RS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c . A -19.1), une municipa lité peut ado...
...E ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 JUIN 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 2 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT D U PROCÈS -VERBAL DU 26 JUIN 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...que les travaux soient exécutés par elle ou par la Municipalité; MODIFIÉ PAR LE REGL . 62 -2010 -2 (17/04 /2015 ) b) «Infrastructures »: Cette expression comprend le réseau d’aqueduc, l’égout sanitaire, le drainage...
...la version officielle prévaut. Date de création : [25 septembre 2020 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 RÈGLEMENT MUNICIPAL RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS CONSIDÉRANT QUE...