...– MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL...
.... ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DES SÉANCES O RDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 14 OCTOBRE 2020 À 19 H30 ET LE 28 OCTOBRE 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -...
...ance ordinaire du conseil municipal du 11 décembre 2023 ; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont été respectées. EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qu...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 juillet 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU...
...ON DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 MAI 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS S...
...DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 8 JUILLET 2020 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 JUILLET 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉRO...
...cembre 2022 COLLECTE DE SANG Jeudi 5 janvier 2023 Collège Champagneur (3713, rue Queen) Sur rendez-vous seulement 1 800 343.7284 ou en ligne à jedonne.hema-quebec.qc.ca PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 16 janvier à 19 h Lundi 13 février à 19...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 21 JUIN 2018 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 28 JUIN 2018 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 9 JUILLET 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
.... ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2023 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2023 -2024 - 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2023 6. ADOPTION DU P ROGRAMME TRIENN...
...’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU DOSSI ER DES MATIÈRES RÉSI DUELLES ET DE LA GES TION DE L’ÉCOCENTRE 4. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2019 5. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 6. DÉPÔT – DÉC...
BUDGET 201 8 REVENUS 201 7 201 8 Taxes 13 284 953 $ 14 181 715 $ Tenant lieu de taxes 261 356 $ 229 702 $ Paiement de transfert 509 715 $ 591 287 $ Services rendus 897 680 $ 935 032 $ Imposition de droits...
...ÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2017 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 14 JUILLET 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mes...
...é, déposé et adopté à la séance du conseil tenue le 29 avril 2020; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’articl e 445 du Code municipal ont été respectées. EN CONSÉQUENCE le conseil de la Municipalité de Raw don décrète ce qui suit :...
...E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022 5. COMITÉ...
...E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGLEMENT D...
...JOUR 3. APPROBATION DES P ROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEI L TENUES LE 11 ET LE 25 AVRIL 2022 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 octobre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 février 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conse...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 24 novembre 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI...
BUDGET 20 21 REVENUS 2020 20 21 Taxes 15 195 423 $ 15 785 904 $ Tenant lieu de taxes 312 773 $ 31 4 788 $ Paiement de transfert 803 104 $ 1 085 081 $ Services rendus 803 035 $ 815 064 $ Imposition de dro...
...Adoption de l’ordre du jour AVIS DE MOTION 3. Avis de motion – Règlement numéro 119 -2018 sur les compteurs d’eau 4. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et se...
BUDGET 20 22 REVENUS 202 1 20 22 Taxes 15 785 904 $ 16 952 488 $ Tenant lieu de taxes 314 788 $ 345 263 $ Paiement de transfert 1 085 081 $ 835 701 $ Services rendus 815 064 $ 1 026 772 $ Imposition de...
...il tenue le 12 décembre 2017 et des séances extraordinaires du conseil tenues le 21 décembre 2017 et le 9 janvier 2018 4. Comité consu ltatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 8 janvier 2018 5. Demandes de dérogations mineures...
...DU CONSEIL TENUE LE 11 SEPTEMBRE 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 19 SEPTEMBRE 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 SEPTEMBRE 2019, ROUVERT LE 25 SEPTEMBRE 20...