...upérieure à 40%, c’est -à-dire dont la variation d’altitude est supérieure à 40 unités de longueur à la verticale par �����X�Q�L�W�p�V��G�H��O�R�Q�J�X�H�X�U��j��O�¶�K�R�U�L�]�R�Q�W�D�O�H� Peuplement forestier : E...
...RAPPORT FINANCIER 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PRO GRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 27. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPA...
...protection de l’environnement M atawinien (FPEM), lequel vise à soutenir financièrement les municipalités locales de la MRC dans la réa lisation de projets et d’activités à retombées significatives pour la protection,...
...NTIEL À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2020 20. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL...
...CS , DIVISI ON VOIRIE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PATRIMOINE CANADA – FÊTE DU CANADA 14....
...l’article 70 de la Loi sur les compé tences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toutes municipalités locales le pouvoir d’entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance du propriétaire ou de l’occupant, sur...
...l’article 70 de la Loi sur les compé tences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toutes municipalités locales le pouvoir d’entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance du propriétaire ou de l’occupant, sur r...
...S TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 26. MODIFICATION À LA RÉS OLU TION N ° 19 -533 - DEMANDE AU PACTE RURA L – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTACLE...
...U QUÉBEC (MTQ) - FERMETURE DE LA RUE QUEEN – LE 17 AOÛT 2019 20. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 21. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 22. FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTI...
...NT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 13. PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIONALES EN MATIÈRE DE PLEIN AIR (PAFILR) DEMANDE DE SUBVENTION 14. LÉGION ROYALE CANADIENNE DE RA...
...de solutions permanentes d’élimination de neige. De transmettre au ministère le plan directeur ainsi qu’un calendrier de réalisation des travaux devant mener à l’agrandissement du lieu d’ élimination de neige existan...
...NT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 13. PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIONALES EN MATIÈRE DE PLEIN AIR (PAFILR) DEMANDE DE SUBVENTION 14. LÉGION ROYALE CANADIENNE DE RA...
...À L’ÉCOCEN TRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2021 22. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TR...
...NT QUE la Munic ipalité de Rawdon a déposé une demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale - Volet projets particuliers d’amélioration (PPA) auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable...
...2020 13. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE 2018 -2021 - VOLET ENTRETIEN DES ROUTES LOCALES (ERL) – MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC 14. INTERDICTIONS DE STAT IONNEMENT – DIVERSES R UES 15. PÉRIO...
...E - ASSOCIATION DE PARENT S D 'ENFANT TRISOMIQUE -21 LANAUDIÈRE 28. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 29. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 30....
...wdon », 39. Signature d’une Lettre d’entente - Syndicat des pompiers et des pompières du Québec, section locale Rawdo n 40. Embauche d’un journalier remplaçant – Service des travaux publics - Division voirie 41. Fin d’em...
...E l’article 70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toutes municipalités locales le pouvoir d’entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance du propriétaire ou de l’occupant, sur r...
...du ministère des Transports �G�D�Q�V��O�H��F�D�G�U�H��G�X��S�U�R�J�U�D�P�P�H��G�¶�D�L�G�H��j��O�D��Y�R�L�U�L e locale (PAVL) volet Accélération des investissements sur le réseau routier local (AIRRL); CONSIDÉRANT QUE les travaux...
...QUE larticle 70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C-47.1) accorde à toutes municipalités locales le pouvoir d entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance du propriétaire ou de loccupant, sur...
...NÉRALE 22. Barrages des lacs Claude et Denis – X0004244, X0004245 et X0004246 - Exposé des correctifs et calendrier d’exécution des travaux 23. Emprunt au fon ds de roulement – Fourniture et installation de jeux d’eau – Pa...
...– FOURNITU RE ET INSTALLATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN AVEC OUTIL DE GESTION FLOWBIRD WEB OFFICE – CALE CANADA INC . F.A.S. PRECISE PARK LINK SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – O...
...QUE larticle 70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C-47.1) accorde à toutes municipalités locales le pouvoir d entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance du propriétaire ou de loccupant, sur...
...SATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKESHORE DRIVE 31. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « CIRCULATION LOCALE SE ULEMENT » - RUE LAKESHORE DRIVE ET RU E WOODLAND 32. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TR...
...29. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 30. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 31. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL)...