...gueur sera remplacé . Projet de Règlement numéro 131 -2020 relatif aux animaux La Municipalité procède à une refonte complète de sa réglementation concernant les animaux afin de se conformer aux nouvelles exigences et obligation...
...ailleurs entendu que de telles marques de reconnaissance ou d’empathie ne peuvent être acceptées dans un contexte où l’employé municipal exerce un pouvoir tel qu’un pouvoir d’inspection ou d’émission de permis....
...AUTORISATION DE SIGNA TURE – RENOU VELLEMENT DE CONTRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GREFFE , VOLET CONTENTIEUX – SERVICE DU GREFFE 34. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION 2020 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 35...
...illage de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de modifier ce règlement afin de procéder à lagrandissement...
...s au moyen de l’aide financière obtenue dans le cadre du programme de la TECQ 2019 -2023. La Municipalité approuve le contenu et a utorise l’envoi au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation de la prog rammation de travaux versi...
...de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU’ en vertu de l’alinéa 4.1 de l’article 113 d e Loi sur l’am...
...présent règlement. ARTICLE 2 – DÉFINITIONS DES TERMES Dans le présent règlement, à m oins que le contexte ne le requière , les mots ci -dessous auront la signification suivante : a) Embarcation : Emba...
...TRICE DU GREFFE , VOLET JURIDIQUE – SERVICE DU GREFFE 31. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DI RECTRICE DU GREFFE - VOLET CONTENTIEUX - SERVICE DU GREFFE 32. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUTIQUE – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ...
...unicipalité de Rawdon depuis avril 2016; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un tel règlement; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier les critères d’évaluation applicables à la...
...nicipalité de Rawdon depuis avril 2016; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un tel règlement; CONSIDÉRA NT QU E la Municipalité souhaite apporter une modification à l’un des critères...
...50 000 $ Changement air climatisé 2e étage 25 000 $ 25 000 $ Refonte site internet 55 000 $ 55 000 $ Infrastructure routière & équipement...
...s d’ alarmes incendie sur son territoire ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité juge à propos d’effectuer la refonte complète de sa règlementation relative aux systèmes d’ alarmes incendie; CONSIDÉRANT QU’ un avis de...
...llage de la municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité reconnaît l’importance des arbres sur son territoire...
...lage de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier ce règlement afin de procéder à l’agra...
...nton de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QU E la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier ce règlement afin de procéder à l’agrandisse...
...À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE R2-60 CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite procéder à l’agrandissement de la zone C4-61...
...on de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier ce règlement afin de procéder à l’agrandi...
...Canton de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de lotissement; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite modifier l’Annexe A des rues...
...Canton de la Municipalité de Rawdon; CON SIDÉRANT QUE la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de lotissement; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite modifier l’Annexe A des rues...
...vigueur dans la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de construction; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de modifier ce règlement afin de modifier les disposi...
...vigueur dans la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de construction; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de modifier ce règlement afin de modifier les disposi...
...u moyen de l’aide financière obtenue dans le cadre du programme de la TECQ 2019 -2023. La Municipalité approuve le contenu et autorise l’envoi au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation de la programmation de travaux versio...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 DÉCEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 octobre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU......