...8 Capteurs solaires ................................ ................................ ..................... 178 Conteneur à déchets (matières résiduelles) ................................ ............ 178 Éolienne domestique ........
...Bâtiment additionnel ................................ ................................ .................. 15 4.21 Contenant de récupération de vêtements ................................ ............. ….15 5. Tarif et durée applic...
........................... ................................ ................................ .......... 6 Section 2.1 : Contenu de la demande ................................ ................................ ... 9 Dépôt de la demande .........
...... 5 Classification des usages ................................ ................................ ............. 5 CONTENU ET CHEMINEMENT DE LA DEMANDE ........................... 7 Admissibilité d’une demande ..........................
...ation, d ’architecture ou d ’aménagements paysagers. ARTICLE 3 INTERPRÉTATION DU TEXTE Les titres contenus dans ce règlement en font partie intégrante à toutes fins que de droit. En cas de contradiction entre le...
...onseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu de la séance sera publicisé dès que possible par tout moyen permettant de connaître la teneur des discuss...
...onseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu de la séance sera publicisé dès que possible par tout moyen permettant de connaître la teneur des discuss...
...a municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de construction ; CONSIDÉRANT QU ’ il y a lieu d’harmoniser et de modifier certaines normes...
...ton de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite procéder à l’ajout de dispositions...
...de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite procéder à l’ajout de dispositi...
...keshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en urba nisme Refonte du plan et des règlements durbanisme 26. Octroi de contrat Réfection et entretien 2018 T errains de socc...
...hore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en urba nisme Refonte du plan et des règlements durbanisme 26. Octroi de contrat Réfection et entretien 2018 T errains de s...
...à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expresse ou à moins que le contexte n’indique un sens différent, les expressions, termes et mots ont le sens et l’application que leur...
...LOCATION DE TRANSI TION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – REFONTE DU SITE INTER NET – 9254 -3685 QUÉBEC INC (F.A.S. BLANKO AGENCE NUMÉRIQUE ) 14. AUTORISATION DE MISE EN VENTE...
...ro 508 -98 et ses amendements applicable au secteur Centre -ville concernant sa terminologie, le cheminement et le contenu d’une demande, les dispositions pénales et son t erritoire assujetti; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du prése...
...à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expresse ou à moins que le contexte n’indique un sen s différent, les expressions, termes et mots ont le sens et l’application que leur...
...es, de pompage deau potable ou deaux usées. Article 3 Définitions Dans le présent règlement, à moins que le contexte nindique un sens différent, les expressions et mots suivants signifient ou désignent ceci : 1° « cabinet...
...ALE 2021 16. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17....
...e de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité souhaite procéder à la création de la zone résid...
...a règlementation d’urbanisme. Cet exercice visait plusieurs objectifs dont , entre autres : Se conformer au contexte législatif prévu à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) ; Se conformer au schéma d’aménagement...
...AUTORISATION DE SIGNA TURE – RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GREFFE , VOLET CONTENTIEUX – SERVICE DU GREFFE 34. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION 2020 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 35...
...sédiments, érosion des rives, navigation génératrice de vagues surdimensionnées, algues, puisards; le tout dans un contexte de changements climatiques. En ce sens, si vous possédez des photos démontrant l’érosion de la rive au fil des...
...oyer, jamais à l’aide d’un aspirateur, mais plutôt à l’aide d’une pelle de métal; • Mettre les cendres chaudes dans un contenant métallique à fond surélevé et muni d’un couvercle métallique; • Sortir le contenant métallique à l’extérieur, ca...
...rité routière. Le 22 septembre dernier s'est enfin terminée la révision quinquennale des règlements d'urbanisme (refonte des règlements). Le plan d'urbanisme, le règlement de zonage, le règlement de lotissement ainsi que l'ensemble des r...
...soient remplacées ou abrogées par un autre règlement; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité a procédé à la refonte de ses règlements d’urbanisme en concordance au SADR et ses amendements adoptés; CONSIDÉRANT QUE la se...