...res CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le...
Une plage de sable fin pour une journée de farniente au soleil ou remplie d’activités! Tout savoir sur la plage municipale Horaire Dès le 15 juin jusqu'au 2 septembre 2024 Tous les jours de 10 h à 19 h (la barrière d'entrée...
...e La station Kildare a été modernisée en 2013. Elle est alimentée par deux puits tubulaires souterrains. Une filtration sable-vert est présente pour l’enlèvement du fer et du manganèse. La chloration est faite avec de l’hypochlorite de sodium....
...RMES INCENDIE AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS RELATIVES AUX RES PONSABLES D ’APPLICATIO N 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉR...
...ONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 27. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – SAISON HIVE RNALE 2021 -2022 28. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ)...
...E D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE P...
...Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1) . Dans tous les cas, ces frais sont non remboursables. Ces frais ne couvrent pas les frais exigés pour la délivrance d’un permis ou d ’un certificat. Mod...
...elle laisse le choix au promoteur, avec son accord, de mandater les firmes professionnelles qui en seront responsables. Les tests, études et vérifications comprennent l’inspection télévi sée du réseau d’égout sanitaire, le...
...9 du présent règlement. Le paiement des frais exigés lors de la demande de certificat de démolition n’est pas remboursable, même d ans le cas du refus de la demande de démolition par le Comité. SECTION I V PROCESSUS D’ANALYSE D...
...qui leur sont posées relativement à l'exécution de ce règlement. Article 53 APPLICATION Le responsable de l'application du présent règlement est tout officier ou employé municipal mandaté par le Conseil municip...
...R.Q., c. C -24.2) permet à la municipalité de restreindre ou d’interdire sur un chemin, dont elle est responsable de l’entretien, la circulation de tous ou de certains véhicules lourds; CONSIDÉRANT QUE l’article 291.1...
...e bonne période; Soyez assurés que nos équipes effectuent des inspections. Pour une intervention municipale (sacs de sable, bouteilles d’eau, etc.) : 450-834-2596 (composez le 8 à l’extérieur des heures d’ouverture de l’hôtel de ville).  ...
...ts et de la Mobilité durable – Québec511 En cas d’urgence Pour une intervention municipale (sacs de sable, bouteilles d’eau, etc.) : 450-834-2596 (composez le 8 à l’extérieur des heures d’ouverture de l’hôtel de ville) P...
...quote -part des sommes investies dans les travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation (RAM) capitalisables et particulièrement son financement en capit al et intérêts de l’ensemble des sommes octroyées en vertu du Plan q...
...ielle, notamment lors d’une communication électronique. En cas de doute, l ’employé doit s’adresser au responsable de l’application de la Loi d’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des ren...
...de la Sûreté du Québec et toute aut re personne désignée par voie de résolution sont les officiers responsables de l’appli cation du présent règlement et sont autorisés à délivrer, pour et au nom de la Municip...
...de la Municipalité de Rawdon en vigueur. Le paiement des fr ais exigés lors de la demande n‱est pas remboursable, même dans le cas d‱un refus. Ces frais ne couvrent pas les frais exigés pour la délivrance d‱un pe...
...et ses amendements . Le paiement des frais exigés lors de la de mande de dérogation mineure n’est pas remboursable, même dans le cas d’un refus . 9 2.2.3. Interruption de l’analyse d’une demande Lorsque les renseigneme...
...doit être formulée par écrit par le propriétaire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents sui vants : La facture d’acquisition du baril récupé...
...séance du 5 novembre 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’a djoint à la direction générale - respo nsable du développement durable. 18 -554 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie...
...pour un montant de 297 777,20 $, taxes incluses et que cette dépense soit financée par le fonds de roulement, remboursable sur une période de dix (10) ans. D’autoriser le chef de division de la voirie et des parcs et espaces verts et...
...incendie 8. Embauche dun technicien au traitement des eaux D ivision de lhygiène du milieu 9. Embauche dune responsable de lenvironnement Pos te auxiliaire (durée de 1 an) 10. Période de questions 11. Levée de la séance...
...séance du 5 novembre 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’a djoint à la direction générale - respo nsable du développement durable. 18 -554 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie...
...Politique portant sur le harcèlement psychologique et sexuel . De nommer l’adjointe aux ressources humaines responsable de l’application de cette Politique. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et...
...quote -part des sommes investies dans les travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation (RAM) capitalisables et particulièrement son financement en capital et intérêts de l’ensemble des sommes octroyées en vertu du Plan qu...