...de plus de dix pourc ent (10%) ne sera acceptée pour le projet. Dautoriser ladjoint à la direction générale et re sponsable du développement durable et le directeur général et secrétaire-trésorier à signer, pour et a u nom de la Mu...
...our un montant de 32 258,46 $ (taxes nettes incluses) et que cette dépense soit financée par le fonds de roulement, remboursable sur une pér iode de cinq (5) ans. Dautoriser le chef de division Hygiène du milieu et le directeur général et...
...(taxes nettes) au fonds de roulement pour la fourniture et l’installation de jeux d’eau au Parc Nichol , remboursable sur une période de dix (10) ans. Le certificat de crédit numéro 2018 -00033 a été émis pour autoriser cette dépen...
...2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visant à promouvoir l’adoption de comportements écoresponsables auprès des citoyens ; CONSIDÉRANT l’adoption de la Politique de l’arbre ainsi que du Plan d’action e...
...our un montant de 32 258,46 $ (taxes nettes incluses) et que cette dépense soit financée par le fonds de roulement, remboursable sur une pér iode de cinq (5) ans. Dautoriser le chef de division Hygiène du milieu et le directeur général et...
...nu de masquer les enseignes prohibant le stationnement durant les heures de la tenue de la fête. Article 12 – Responsable Le propriétaire dont le nom est inscrit dans le registre de la Société de l’assurance automobile du Québec peut ê...
...Fournisseur Description du service Montant Durée (tx incluses) du contrat 26 -06 -2020 Sable Marco Sel de déglaçage 85 420.68 $ 12 mois 12 -02 -2020 Stage Line Mobile Scène mobile 102 172.53 $...
...tatif d’urbanisme lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le respon sable du développement durable. 19 -77 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gira...
Notre plage municipale constitue l’un des attraits naturels remarquables de la région. Composée de sable fin, la plage vous donne accès à une aire de baignade surveillée qui offre une expérience plaisante et sécuritaire aux citoyens et visiteurs. Le...
...-trésorier et coordonnateur de la sécurit é civile. QUE le directeur du Service de la sécurité incendie soit nommé responsable de la mise à jour et de la révision du Plan. Cette résolution abroge tout plan de sécurité civil e adopté antéri...
...CONSIDÉRANT QUE suivant l’article 21 de la Loi sur les compétences municipales , la Municipalité n’est pas responsable des dommages causés à un immeuble ou à son contenu si le propriétaire néglige ou omet d’insta ller un apparei...
...RMES INCENDIE AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS RELATIVE S AUX RESPONSABLES D ’APPLICATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 9...
...rs de sa séance du 25 mai 2020; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale - responsable du développement durable. 20-266 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...demande de permis. 2.1.7. DEVOIRS D U PROPRIÉTAIRE Le propriétaire, l'occupant ou toute personne responsable ou ayant la garde d'un immeuble , est tenu d'en permettre l'examen au fonctionnaire désigné , de lui faciliter l'e...
...ar le transport; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’a djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-107 EN CONSÉQUENCE, il est déposé et proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
... cadre de la mise en applica tion de ce projet-pilote pour 2020, il y a lieu de signer une entente avec l’entreprise respon sable de la gestion de l’Écocentre, soit Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle). 20-60 EN CONSÉQUENCE, il ...
... cadre de la mise en applica tion de ce projet-pilote pour 2020, il y a lieu de signer une entente avec l’entreprise respon sable de la gestion de l’Écocentre, soit Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle). 20-60 EN CONSÉQUENCE, il ...
...gira au nom de ses adhérents comme agent d'ins cription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d'entente signé en...
...ant de 23 018,23 $, plus les taxes applicables , et que cette dépense soit financée par le fonds de roulement, remboursable sur une période de cinq (5) ans . D’autoriser l’adjointe aux ressources humaines et le directeur gén...
...onsultatif d’urbanisme lors de la rencontre du 29 avril 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le responsable du développement durable. 19 -200 EN CONSÉQUE NCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gi...
...pancarte et autocollants consigne COVID 3 304.39 $ 41 564.18 $ Latendresse Asphalte 2020-12-04 11425 sable pour abrasif 86 432.31 $ 86 432.31 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisa...
...es ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le rawdon.ca. Consommer l'eau de manière responsable Rappelons que toute personne ayant une embarcation motorise de 10 C.V. ou plus, doit obtenir au pralable un permis da...
...t. Souche de cheminée Partie de la cheminée qui excède le toit. Stuc Enduit composé de chaux, de sable très fin, de poussière de calcaire dur ou de marbre, dont on revêtait les maçonneries. Style architectural...
...ant de 7 939,02 $, taxes incluses , et que cette dépense soit financée par le fonds de roulement, remboursable sur une période de trois (3) ans. D’autoriser le chef de division des parcs et espaces verts et le...
...– DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 - 2023 18. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE COMME ABRASIF – SAISON HIVERNALE 2022 - 2023 19. OCTROI DE CONTRAT - SERVICES SCIENTIFIQUE S RELATIFS...