...s didentité de la Municipalité et de la qualité de vie de ses citoyens; CONSIDÉRANT QUE la culture est un élément indissoci able du développement des individus et de la société; CONSIDÉRANT QUE la culture naît et sépanouit dabo rd au sei...
...s didentité de la Municipalité et de la qualité de vie de ses citoyens; CONSIDÉRANT QUE la culture est un élément indissoci able du développement des individus et de la société; CONSIDÉRANT QUE la culture naît et sépanouit dabo rd au sei...
...tions du règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements, cette résolution a pour objet: D’autoriser un usage accessoire de type fermette à l’usage principal habitation, et ce, malgré la grille des spécifications de la zone VC-2 d...
...LOT 5 959 966 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.10 (3604), RUE ROSEMARY – LOT 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉ...
...CARDINAUX – LOT 5 302 315 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 7.2 9282 -8243 QUÉBEC INC . / YI ZHANG – 3614, RUE QUEEN – LOT 4 994 163 – ZONE C6 -46 DU RÈGLEMENT...
...LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANTS 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 LA QUEEN RESTO -BAR – 3638, RUE QUEEN...
...CARDINAUX – LOT 5 302 315 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 7.2 9282 -8243 QUÉBEC INC . / YI ZHANG – 3614, RUE QUEEN – LOT 4 994 163 – ZONE C6 -46 DU RÈGLEME...
...ment pendant un congé sans solde d’une durée d’un an; CONSIDÉRANT l'analyse et les recommandations de l'adjointe aux ressources humain es ainsi que du directeur du Service de l’ urbanisme et de l’environnement. 22 -463 EN CONSÉQUENCE ,...
...$ 2021 17 -03 -2021 Marcel Baril Fournitures de ponceau 39 079.58 $ S/O 06 -10 -2021 Martin, Boulard & Associés Audit rapport financier 55 923.84 $ 2021 -2022 24 -03 -2021 Mini Excavation Giroux Coupe de gazon 48...
...3933, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 301 853 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3615 -3625, RUE QUEEN – LOT 4 994 250...
...RUE CHURCH – LOT 4 994 274 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93 – BATIMEN T ACCESSOIRE 8.5 LE P ’TIT VIATEUR – 3718 -2, RUE QUEEN – LOT 4 994 140 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE )...
...O 5 352 561, 5 355 193 & 5 355 194 – ZONES V1 -7 & V2 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ (GARAGE ) 9. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 9.1 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MOND...
...T la réception de deux (2 ) soumissions en date du 20 avril 2020 provenant des entreprises mentionnées ci -dessous; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soum ission conforme a été déposée par Les entreprises Bourget inc. ,...
...5.2 3949, RUE SAINTE -ANNE – LOT 5 301 725 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (GAZEBO ) ET OCCUPATION DU TER RAIN 5.3 EVEX MULTILOGEMENTS INC & PROJETS JB INC . - 328 7, RUE METCALFE...
...érieurs. La propagation de toute fumée qui incommode le voisinage constitue une n uisance. Article 40 BOISSONS ALCOOLIQUE S ET CANNABIS DANS UN ENDROIT PUBLIC Il est défendu de consommer ou de se préparer à consommer des bo...
...c. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372- 89 – Bâtiment accessoire 5.3 4905-4907, rue de la Promenade- du-Lac – Lot 5 354 387 – Zone R1-16 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtime...
...c. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372- 89 – Bâtiment accessoire 5.3 4905-4907, rue de la Promenade- du-Lac – Lot 5 354 387 – Zone R1-16 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtime...
...e la largeur et la profondeur d’un lot sans entraîner une modification de la superficie du lot. (Voir la figure 1 ci-dessous) Une opération cadastrale qui vise à modifier un lot dérogatoire protégé par des droits acquis est autorisée au...
...t ou insta llation utilisé principalement pour la réalisation dune activité économique visant lexploitation des ressources naturelles, la transformation des matières premières, la production de biens ou le tr aitement de mat...
...mandation favorable à une demande de dérogation mineure visant à permettre la construction d’un bâtiment accessoire (garage). Le bâtiment accessoire (garage) sera situé à un minimum de 5 mètres de la limite avant (r...
...E MUNICIPAL Avis est donné de ce qui suit : 1. Que la Municipalité de Rawdon a vendu l’immeuble décrit ci-dessous pour la somme de 25 500 $, plus les taxes applicables. 2. Que les informations relatives à cette trans...
...E – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE BASEBA LL MINEUR RAWDON MONTCALM (ABMRM) 15. CONTRAT DE SERVICE – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP - SIMP...
....2 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R1 -18 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 7022, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO...
....1 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R1 -18 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT – 2E PRÉSENTATION 5.2 (3657 -3661) RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 996 300 – ZONE C4 -33 DU RÈGLEM...
...rie Stature® Quercus x bimundorum ‘Midwest’ Prairie Stature® 12 10 Chicot du Canada Espresso® Gymnocladus dioicus Espresso® 15 10 Copalme d’Amérique ‘Moraine’ Liquidambar styraciflua...