...5 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MAXI – 3397 -3399, RUE QUEEN – LOT NUMÉR...
...MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI CONSIDÉRANT l’adoption d’une politique familiale municipale ainsi que du plan d’action associé à cette politique en 2016; CONSIDÉRANT QU’une mise à jour de ce plan d’action politique familiale 20...
...3771, RUE DU MONT -SNOW – LOT NUMÉRO 5302246 – ZONE VC -4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ 6.3 3024, ROUTE 341 – LOT NUMÉRO 4 995 397 – ZONE RUR -21 AU RÈGL EMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...ble au poste budgétaire pour lequel la dépense est effectuée, sans toutefois excéder le maximum autorisé ci -dessous) : FONCTIONS MONTANT MAXIMUM SECRÉ TAIRE -TRÉSORIER ADJOINT 24 999 $ DIRECTEUR DES FINANCES 24 999...
...elle mérite amplement cette grande reconnaissance nationale. Photo : Gaétan Bordeleau 4 ENVIRONNEMENT L’eau étant une ressource précieuse, nous vous rappelons l’importance de respecter l’horaire d’arrosage. L’arrosage des pelouses est permis u...
...oppement en respectant les paramètres suivants : 5.1. S’assurer avant tout investissement de temps et de ressources, si le territoire vis é est techniquement et stratégiquement propice au développement. 5.2. Prendre...
...ent; Compteur deau : appareil servant à mesurer la consommation deau . Il est composé du compteur et de tous les accessoires nécessaires à son foncti onnement et son installation; Dispositif anti-refoulement : dispositif mécanique consti...
...ACTUALITÉS 3 HORAIRE D'ARROSAGE Saviez-vous que l'horaire d'arrosage a été modifié l'an dernier? Pour protéger la ressource et éviter le gaspillage, merci de le respecter. L’arrosage des pelouses est permis uniquement de 4 h à 6 h...
...rnissant une (1) preuve d’identité sur laquelle son adresse apparaît ainsi qu’une c opie de l’immatriculation du véhicule associé à la vignette; b) Une (1) vignette de stationnement est délivrée par véhicule immatriculé; c) Le coût de...
...LIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE PRÉFI LTRATION USINE ST-PATRICK – SUEZ...
...– LOT NUMÉRO 5353999 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – BÂTIMENT ACCESSOIRE * 8.3 4183, CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT NUMÉRO 5528751 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...- Lorsqu’une interdiction d’allumer un feu à ciel ouvert a été émise par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec; - Lorsqu’une interdiction d’allumer un feu à ciel ouvert a été émise par la SOPFEU; -...
...endroits suivants : Il est très important de ne pas nourrir les chevreuils Outre les problèmes de santé et la mortalité associés à une nourriture inappropriée, le nourrissage artificiel peut engendrer de nombreuses autres conséquences négat...
...E HOLLYWOOD – LOT 6 025 985 – ZONE R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 3.2 2266, AVENUE DES CHUTES – LOTS 4 995 542, 4 995 543 ET 4 996 017 – ZONE R1 -34 DU RÈGLEMENT D...
...5.1 2247, RUE VILLENEUVE – LOT 5 353 247 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D ’AUTO ) ET OCCUPATION DU TER RAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND – LOT 5 528 905 – ZONE T-8 DU...
..., RUE MOUNTAIN - LOT 5 352 958 – ZONE R1 -6 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 5.2 3833, CHEMIN DU LAC -MORGAN - LOT 5 301 668 – ZONE R2 -24 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -8...
...toriser la directrice du Service des finances à émettre un chèque pour tout montant prévu par la loi, couvrant les frai s associés au tra itement de la demande par le M ELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouv...
...4 994 880 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 5.2 CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) – (3001), 1ERE AVENUE – LOT 4...
...IODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN CAMION 10 ROUES AVEC ACCESSOIR ES À NEIGE – CAMIONS EXCELLENCE PETERBILT INC . 2019 -11-12 15:27 15. OCTROI DE CONTRAT – TOURISME LANA...
...le paiement des fournisseurs directement à partir du compte banca ire de la Municipalité réduisant ainsi les coûts associés aux traitements des chèques. 19 -81 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la cons eillère Kimb...
...5.1 4019, RUE FOREST HILL – LOT 5 300 679 – ZONE V2 -35 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 1648 -3703 QUÉBEC INC . — AUTOMOD – 3529, RUE Q...
...SIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite conserver une portion du lot 5 528 586 correspondant à l’occupation par l’association Grat ten Lake Leisure Group ainsi qu’une portion de l’emprise de rue adjacente en y incluant un rond-po i...
...8. Renouvellement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité pour les années 2019 - 2020 -2021 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’approvisionnement St -Patrick au...
...À TROTTO IR 20. ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L ’ALCOOL ET LES DROGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL 21. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JANVIER 2019 22. AUTORISATION DE VENTE – ÉQUIPEMENTS DE RADIOC OMMUNICATION – S...
...utoriser la directrice du Service des finances à émettre un chèque pour tout montant prévu par la Loi, couvrant les frais associés au traitement de la demande par le MDDELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouve...