...DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 936 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – TERRASSE 6.10 7081, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 954 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1...
...longueur Taschereau Sur toute sa longueur Ted Sur toute sa longueur Tennis (du) Sur toute sa longueur Terrasse (avenue de la) Sur toute sa longueur Terrasse -des -Chutes (de la) Sur toute sa longueur Tessier (chemi...
...UCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30 -5664...
...CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRASSE 6.3 VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PII...
...entrée charretière, bibliothèque, accès au site de neige usée. 19 Les remboursements d’inscription pour cours et terrain de jeux. 20 Les paiements de subvention dans le cadre d’un programme décrété par le conseil. 21 Le s rembou...
...deau potable dun immeuble ou si la section privée dun branchement deau compte plus de cinq ( 5) joints souterrains, le compteur doit être installé dans un puits daccès, et ce, sur le terra in du propriétaire près de la ligne...
...te de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissements de terrain* Aire de confinement du cerf de Virginie Héronnière Zone d'occurence de la tortue des bois Secteur sensible au bru...
...re aux préoccupations citoyennes de nos différents comités, la rue Queen se fait encore plus accueillante avec l’ajout de terrasses, de balançoires, de jolis bacs fleuris et de jardinières suspendues. C’est avec grande fierté que les...
...IR – 3205, 1RE AVENUE – LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – TERRASSE 6.3 RELAIS MIEUX ÊTRE – 3255, 4E AVENUE – LOT 5 785 496 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CEN TRE -VILLE...
...ipalité dun montant de 18 212,04 $, taxes inc luses, pour les travaux de réfection et dentretien 2018 des terrains de soccer au parc Don ald-Stewart, soit au même prix que pour lannée 2017. CONSIDÉRANT lanalyse...
...palité dun montant de 18 212,04 $, taxes inc luses, pour les travaux de réfection et dentretien 2018 des terrains de soccer au parc Don ald-Stewart, soit au même prix que pour lannée 2017. CONSIDÉRANT lanalyse...
...ET SES AMENDEMENTS A FIN D ’AUTORISER LES SERVICES MOBILES PO UR LA VENTE DE PRODU ITS ALIMENTAIRES SUR LES TERRAINS DONT L’USAGE PRINCIPAL EST COMMERCIAL 13. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -56 MODIFIANT LE RÈ...
...plaisir de vous rencontrer, artistes, artisans et organismes culturels! ABONNEMENT AU TENNIS À vos raquettes, l'accès aux terrains de tennis est gratuit pour tous les résidents! Il vous suffit de passer vous procurer une clé au coût de 10 $, rem...
...DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON E T ENTRETIEN DE TERRA INS SPORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉ...
...visant à rendre conforme l’implantation du bâtiment acc essoire (garage) localisé à 0,71 mètre de la limite latérale du terrain en lieu et place de la marge latérale minimale de 1 mètre exigée en vertu des articles 4.1.1.1.3 et 4.1.1.2.4 du R...
...e Beata Golembiowska Nawrocki a s oumis à l’attention de la Municipalité une offre d’achat pour l’acquisition d ’un terrain; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connais sance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adj...
...SEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PRO...
...RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 –...
...’égout sanitaire (code national du bâtiment). Pour les toitures : si possible, diriger les eaux de ruissellement vers le terrain à plus de 1,5 mètre du bâtiment, pour éviter l’infiltration de l’eau vers le drain souterrain du bâtiment. Cette eau...
...ut pour son projet dinstallation dun panneau de pointage et le remplacement des sys tèmes déclairage sur son terrain de sport extérieur. 18-93 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault e...
Nos parcs municipaux sont dotés de plusieurs services et équipements récréatifs; terrains de baseball, basketball, soccer, pétanque, tennis, volleyball, patinoires, etc. La plupart sont équipés de jeux pour enfants et de tables à pique-nique. Du pla...
...En été, les randonneurs peuvent parcourir 45 km en forêt, alors que les amoureux de vélo de montagne y trouveront un beau terrain de jeu pour rouler! L’hiver venu, plusieurs sentiers se transforment en pistes de ski de fond et de fatbike. ...
...Description du bien vendu Date Acquéreur Prix (avant taxes) Lot 5 528 047 Matricule : 7599-96-8453 (terrain, rue du Verger) 25 juin 2024 Émilie Grégoire et Abdelkaddous Aslouj 25 500 $ Donné à Rawdon, ce...
...vers secteurs de son territoire. Nos parcs municipaux sont dotés de plusieurs services et équipements récréatifs; terrains de baseball, basketball, soccer, pétanque, tennis, volleyball, patinoires, etc. La plupart sont équipés de jeux pour...