...ques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec , et que tous le s membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la p...
...avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclaren t l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -tré sorier ou son remplaça...
...lai de trente (30) jours. 7.4 Avis du Comité restreint Le comité restreint comprend au minimum 2 membres du Comité consultatif d’urbanisme. Ce comité donne avis dans un délai maximum de 30 jours sur l...
...s avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire - trésorie...
...DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 24 NOVEMBR...
...JETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AFFECTATION DE RÉSERV E FINANCIÈRE – ÉLECTIONS MUNICIPALES 17. NOMINATION DE MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 18. EMBAUCHE D ’UN CONTREMAÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAV...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil . 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond...
...OLISÉES DANS CERTAINS LIEUX PUBLI CS 23. NOMINATIONS DES MEMBR ES - COMITÉ DU PATRIMOINE 24. NOMINATION DE MEMBRES ET RENOUVELLEMENT DE MANDATS - COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU) 25. APPLICATION DE LA RÉG LEME...
...LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA...
...33 -2020 sur la vérification de l’optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec , tel que remis aux membres du conseil. 2020 -09-10 10:01 4. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règ...
...publicisée s dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les membres du conseil participants et le résultat de leurs délibération s. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE L...
...on et ses amendements afin de modifier certains tarifs applicables à l’accès aux sites municipaux, tel que remis aux membres du conseil. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. D EMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 528 586...
... CONSIDÉRANT QU’une demande sera faite par la parois se pour une assistance de la part de la Sûreté du Québec et des membres des Chevaliers de C olomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu’une demande d’autorisation auprès du ministèr...
... CONSIDÉRANT QU’une demande sera faite par la parois se pour une assistance de la part de la Sûreté du Québec et des membres des Chevaliers de C olomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu’une demande d’autorisation auprès du ministèr...
...DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 5. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 6. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 13...
...0) 30. PROGRAMME DE SOUTIEN 2019 -2020 À LA DÉMARCHE MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 31. MANDAT DES MEMBRES DU COMITÉ CONSU LTATIF EN ENVIRONNEM ENT (CCE) 32. DEMANDE D ’APPUI - RÉDUCTION DE VITESSE ROUTE 337 (C...
...DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 6. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 7. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 NO...
...les rues Saint -Georges et de la Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 86 000 $, tel que remis aux membres du conseil. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 5. OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – CHEMIN DU LAC -MORGA N CONSIDÉRANT...
.... Adoption du Règlement numéro 09 -2004 -1 abrogeant le Règlement numéro 09 -2004 relatif aux indemnités payables aux membres du conseil municipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages...
...sur ce projet, Rues Principales, est justement à colliger vos réponses et commentaires. Soyez assurés que les membres du comité responsable de ce dossier ont à cœur de déposer un projet à votre image et pour le mei...
...nt inscrit sur votre compte de taxes. Vous voilà inscrit! Il ne reste qu'à explorer les services offerts et à rajouter les membres de votre famille, le cas échéant. *Vérifiez les fenêtres intempestives si vous éprouvez des problèmes d'affichage. Co...
...on.ca ou en personne à l'hôtel de ville Pour les Rawdonnois : du 28 novembre au 3 décembre | Pour tous : du 4 au 11 décembre Membres Accès-Loisirs Lanaudière les 12, 13 et 14 décembre Les activités débuteront dans la semaine du 15 janvier 2023 (prend...
...la nature; Le chalet d’un centre de ski ou d’un club de golf; Le bâtiment d’un temple religieux fréquenté par des membres au moins une fois par mois; Le bâtiment d’un th éâtre d’été actif; Un établissement d’hébergement au...
Un monde d'occasions à saisir! Comment contribuer, vous aussi, à une économie forte? En choisissant des produits, services et aliments locaux et régionaux, lorsque possible, et en partageant vos bonnes expériences dans votre réseau. ......