...rétribution, gain, indemnité, privilège, préférence, compensation, bénéfice, profit, avance, prêt, réduction, escompte ou tout autre chose utile ou profitable de même nature ou toute promesse d’un te l avantage....
...resse complète : 6669, boulevard Pontbriand, Rawdon Voir l’état du site Horaire Fins de semaine et fériés à compter du 11 mai 2024 En semaine à compter du 15 juin jusqu'au 2 septembre 2024 Tous les jours de 10 h à 18 h...
...res au requérant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinents prescrits à l’intérieur du présent règleme nt et transmet cet...
...RAVAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT – RUE DU MONT -PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 39. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 39.1...
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Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage...
Nouveaux propriétaires – Actes notariés Rappel : le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à votre n...
...aires au requérant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinent s prescrits à l’intérieur du présent règlement et transmet cet a...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usa...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-08-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 29 août 2023 Projet de règlement Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de...
...me Le comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis sous forme de recommandation en tenant compte des critères d’évaluation pertinents prescrits au présent règlement et transmet cet avis au conseil munici pal...
Ordre du jour Comptes à payer Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2023 Procès-verbal du CCU du 20 décembre 2022
Ordre du jour Comptes à payer Règlement Règlement relatif à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023...
...atawinie a pour mission de favoriser le développement économique et la création d’emplois sur son territoire, tout en tenant compte des orientations stratégiques et des objectifs régionaux et nationaux. Le SDLR offre une gamme de services person...
...rant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinents prescrits à l’intérieur du présent règlement et transmet cet...
...d’une agence de la santé et des services sociaux. Tout au long des démarches entreprises pour porter plainte, l’usager peut compter sur la présence et l’appui du conseiller assigné du CAAP. Chevalier de Colomb de Rawdon Conseil 7047 Coordo...
...r les remboursements d’impôt. Ces messages cachent donc une façon de vous hameçonner et de vous frauder en ayant accès à vos comptes bancaires par exemple. Fraudes / Hameçonnage Un citoyen reçoit un appel téléphonique d’une personne qui pré...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1...
...fique pour les amoureux de nature! Tout savoir sur le parc des Cascades Horaire Fins de semaine et fériés à compter du 11 mai 2024 En semaine à compter du 15 juin jusqu'au 2 septembre 2024 De 10 h à 18 h
...LA VIE – 26 AVRIL 2020 18. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – DIVERS CONTRATS APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19. APPROBATION DES COMPT ES, DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 19.1 L...