...nce sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants e...
...ents lors de la séance extraordinaire, ceux-ci renoncent aux formalités de l’avis de convocation, le tout tel que prévu aux termes de l’article 157 du Code municipal. Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-029 du 26 avril 2020 de la ministre de la San...
...jours au chapitre des grands projets, je suis heureux de confirmer que la première phase du Quartier du citoyen est terminée : le nouveau parc de planche à roulettes est complété. Son inauguration officielle aura lieu au printemps pr...
...par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point 19 .1 – AFFAIRES NOUVELLES - DEMANDE D ’APPUI – CONNEXION MAT...
...à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas éch éant, sont...
...CONSIDÉRANT QUE la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) autorise une municipalité à adopter des règlements en matière de sécurité et à réclamer une somme dans le cas de défectuosité ou de mauvais fonctionneme...
...par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères pr ésents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION...
...n document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le cas échéant, sont conser...
...par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères pr ésents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION...
...(L.R.Q. c. C -47.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil reconnaît que les personnes résidant ou œuvrant sur le territoire de la Municipalité ont le droit à la quiétude et au respect de leur vie privée en mettant fin aux visites indés...
...s; 3. Catégorie des immeubles industriels; 4. Catégorie des immeubles de six logements ou plus; 5. Catégorie des terrains vagues desservis; 6. Catégorie des immeubles agricoles; 7. Catégorie des immeubles forestiers. Une unit...
...par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant: 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour AVIS DE MO...
...oposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point n 7 et l’ajout en 21. Affaires nouvelles du point n 21.1 Mand...
...-410 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point numéro 29.1 – Affaires nouvelles - Aide financière – La t...
...res N o 152 -2022 TABLE DES MATIÈRES 4 TABLE DES MATIÈRES 5 Chapitre 1 : Dispositions déclaratoires et interprétatives Section 1.1 Dispositions déclaratoires Titre du règlement Le présent règlement porte le titre...
...calfe | 3597, rue Metcalfe Parce qu’on sait que vous attendiez l’été de pied ferme, nous sommes heureux de vous présenter notre belle programmation estivale que vous trouverez dans les pages qui suivent, un petit format idéal à conserver...
...et à 19 h Lundi 21 août à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe Juin 2023 La belle saison est arrivée et pour en profiter pleinement, la Municipalité a tout un programme à vous présenter! C’est pourquoi je vous invite à consulter et co...
...-398 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant: 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SU...
...é par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conse illers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DEMAND...
...-174 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant en AJOUTANT le point 22 .1 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente pour...
...-174 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant en AJOUTANT le point 22 .1 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente pour...
RÈGLEMENT NUMÉRO 130-2020 RELATIF À LA GARDE DE POULES SUR LE TERRITOIRE DE L A MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon a autoris é en 2018, sous la forme d’un projet pilote, la garde de poules sur son...
...par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI D...
...AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3405, ROUTE 335 – LOT NUMÉRO 5 530 483 – MATRICULE NUMÉRO 7500 - 31 -4896 AVI...
...té amie des aînés (MADA), et en collaboration avec le comité de bénévoles qui y travaille, nous sommes heureux de vous présenter le Salon des Aînés qui aura lieu le 24 septembre au Collège Champagneur. Vous trouverez les détails de l’événement à la p...