...le située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir pour son terrain Voici les questions à se poser pour vous aider à déterminer la largeur de votre bande riveraine, ainsi que vos...
...U�F�D�W�L�R�Q�V��D�X��/�D�F��3�R�Q�W�E�U�L�D�Q�G ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité juge opportun de réglementer l’ utilisation de sa rampe de mise à l’eau, ainsi que l’accès des embarcations au lac Pontbriand ; CONSIDÉ...
...ocument à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le cas échéant, sont conservées a...
...Courriel général : info@ccbm.qc.ca Courriel Travailleuses de milieu : itmav@ccbm.qc.ca Site Internet Mission Promouvoir l’action bénévole dans différents secteurs de l’activité humaine et suscite...
...oposé par Monsieur le conseiller Mar co Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMEN...
...oposé par Monsieur le conseiller Mar co Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMEN...
...sé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3....
...développement durable au sein de sa gouvernance et ses pratiques de gestion. Cette démarche a pour objectif principal d’adopter une vision long terme afin d’assurer un développement durable de la municipalité. Consultez la planification straté...
...0 752-1999, poste 227 Télécopieur : 450 752-2603 Courriel : imilliard@centraide-lanaudiere.com Site Internet Mission Améliorer la qualité de vie des gens, notamment les plus vulnérables, et bâtir la collectivité en i...
...che (Québec) J7K 0H5 Téléphone : 450 966-9508 Courriel : infos@albatroslanaudiere.org Site Internet Mission Organisme à but non lucratif ayant pour mission d’accompagner les personnes atteintes de maladie gr...
...re tient, qui l’accompagne ou qui pose à l’égard de cet animal des gestes de propriétaire ou de possesseur. Ce terme comprend également le père, la mère, le tuteur ou le répondant chez qui réside une personne mineure ou inapte qui est...
...cument à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant , sont co...
...-1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR SUJETS...
...t proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour sui vant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SU...
...Téléphone : 450 759-3322 Sans frais : 1 888 756-3322 Courriel : info@aphpssj.com Site Internet Mission Organisme à but non lucratif (OBNL) voué à la promotion et à la défense des droits des personnes ha...
...iodiversité, l’économie ou la société. Il est important de savoir identifier les plantes et espèces nuisibles afin d’éviter leur dispersion et de connaître les moyens de les contrôler. Consulter le guide Plantes aquatiques Rapp...
...uviales, ainsi que celles des industries, des commerces et des institutions (ICI). Pour nous aider à mieux gérer et traiter nos eaux usées, voici les gestes à poser en tant que citoyen ou ICI (tiré du Règlement 120-2018 , relatif aux rejets d...
...RÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION DES FRAIS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 961 – 5669, BOULEVARD PONTBRIAND – MATRICULE N ° 84...
...usées à l’intérieur ou à l’extérieur de la maison ; du liquide gris ou noir à la surface de votre terrain ; un gazon plus vert et un sol plus spongieux sur le champ d’épuration. Il y a une possi...
...T SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPL ICABLES À LA LOCATIO N RÉSIDENTIELLE À CO URT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAG...
...répond à plus de 400 appels d’urgence par année en plus d’assurer la prévention, l’éducation du public ainsi qu’une garde interne et externe. Se distinguant par son dynamisme et son originalité, le service œuvre conjointement avec plusieurs mu...
...sé par Monsieur le conse iller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS...
...é par Monsieur le conse iller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEME...
...sé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour RÈGLEMENTS...
...ent un avis préventif concernant les risques de feux de forêt et sollicitent la collaboration de toute la population pour éviter ou restreindre au maximum les déplacements en forêt au cours des prochains jours, en raison de l’indice d’inflammabilité...