...TION N ° 20-205 AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES EN FAVEUR DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) TRAVAUX SUR LE PONT P-05054 11. PROLONGATION DE DÉLAIS VENTE D IMMEUBLE SECTIO...
...ENGAGEMENT POUR LES A CQUISITIONS DE PUBLI CATIONS QUÉBÉCOISES 34. RECONDUCTION D E L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 35. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2021 36....
...PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE - FONDS DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 28. PERMIS DE VOIRIE 2021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 29. INSTALLATION - SIGNALISATION - RUE DES CHANTERELLES 30. ADHÉSION À LA DÉCLARA TION D’ENGAGEMENT...
...OUTS SUPPLÉMENTA IRES - TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 42. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -BRENNAN – TRAITEMENT DE SURFACE SUR LE CHEM...
...TION DE P ANNEAUX DE PARTAGE DE LA ROUTE – ROUTE 348 ENTRE LE CHEMIN FOREST ET LE 9E RANG – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 54. FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 55. EN...
...CATEURS EX TERNES 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES EN FAVEUR DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) – TRAVAUX SUR LE PONT P-05054 28. SPCA – APPLICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE...
...Par extension, les ouvrages peuvent aussi comprendre les superstructures telles pont, viaduc, lignes de transport d'énergie et les infrastructures tels aqueduc, égout, drains et autres canalisations souterraines. Ajouté par...
...ligneuse abattue lors d’un déboisement effectué pour le passage ou l’entretien d’une route, d’une ligne de transport d’énergie, de la construction d’un bâtiment ou de tout autre genre de travaux similaires. Toute personne...
...la protection et la conservation des biens et produits ; 5- Centre de transfert ou d’entreposage d’une entreprise de transport de fonds; 6- Établissements de recherche, de fabrication ou d’entreposage, utilisant les produits ou p...
...e de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., c. C - 24.2). « Vendeur itinérant » : Toute personne qui transporte avec elle des objets, effets, marchandises ou autres articles dans le but de les vendre à un endroit fixe, en...
...DÉPENSES Administration 3 023 142 $ 3 187 851 $ Sécurité publique 3 268 970 $ 3 374 567 $ Transport 3 818 203 $ 4 003 912 $ Hygiène du milieu 3 101 113 $ 3 565 003 $ Santé et bien -être 25 000 $ 20...
...-08 594046 contrôle qualitatif rue Park 3 564.23 $ 2021-12-14 commande étude de faisabilité - sentier de transport actif Lac Rawdon 23 109.98 $ 26 674.21 $ SSQ 2021-01-06 817250 assurance collective 26 534.0...
...-10 -2020 Qualilab Inc. Étude géotechnique agrandissement usine St -Patrick 29 318.63 $ S/O 18 -11 -2020 Tech Sport Module de jeux parc Nichol 39 979.50 $ S/O 18 -11 -2020 Leblanc Illuminations Décorations lumineuses de N...
...DÉPENSES Administration 2 730 752 $ 3 023 142 $ Sécurité publique 2 910 619 $ 3 268 970 $ Transport 3 346 316 $ 3 818 203 $ Hygiène du milieu 2 967 465 $ 3 101 113 $ Santé et bien -être 25 000 $ 25...
...DÉPENSES Administration 2 642 181 $ 2 730 752 $ Sécurité publique 2 860 023 $ 2 910 619 $ Transport 2 960 190 $ 3 346 316 $ Hygiène du milieu 2 65 1 936 $ 2 735 997 $ Cours d’eau 36 000 $ 31 000 $...
...23. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1RE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA R UE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE...
...s Chevaliers de C olomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu’une demande d’autorisation auprès du ministère d es Transports. 20-65 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unani...
...3 187 851 $ 3 576 936 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 3 374 567 $ 3 520 064 $ TRANSPORT 4 003 912 $ 4 122 541 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 565 003 $...
...7 $ DÉPENSES Administration 2 495 466 $ 2 642 181 $ Sécurité publique 2 803 843 $ 2 860 023 $ Transport 3 141 965 $ 2 960 190 $ Hygiène du milieu 2 652 877 $ 2 65 1 936 $ Cours d’eau 29 360 $ 36 000 $...
...ÉDITION 33 . CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOUVELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLER S 37. DEUXIÈME PÉ...
...«ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -GRATTEN À L ’INTERSECTION DE L’AVENUE DE LA SOURCE 33. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34. DEM...
...S BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 37.1 CORRESPONDANCE DU MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N ° 20 - 374 –SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AVEC L...
...DES MUNICIPALITÉ S AU TITRE DE LA CULTURE POUR L ’ANNÉE 2021 25. ADOPTION DU PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’EXCE LLENCE SPORTIVE 26. INVITATION – SOMMET DES ACTEURS TO URISTIQUES DE LANAUDIÈRE - TOURISME LANAUDIÈRE - APPROBATION DES...
...ES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEMENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF AUX ABORDS DU LAC RAWDON 26. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION CYCLO...
...3 023 142 $ 3 187 851 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 3 268 970 $ 3 374 567 $ TRANSPORT 3 818 203 $ 4 003 912 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 101 113 $...