Formulaire de demande (PDF)
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...féminine réutilisables , sont des résident s permanents de la Municipalité de Rawdon. Dans le cas où la demande pour l’achat de produits d’hygiène féminine réutilisables est faite pour une personne mineure, la deman...
...NUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 SEPTEMBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3416, RUE SUMMERHILL – LOT NUMÉRO 4 994 923 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE...
...ONSEIL TENUE LE 12 MAI 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3463, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 844 – ZONE 6 AU PII...
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-02-29 Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3......
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d......
...n remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas éché ant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une...
...AU 21 FÉVRIER 2022 À 19 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 3117, RUE BEACH – LOT NUMÉRO 5 354 159 – ZONE R1 -16 AU RÈGLEMENT DE Z...
...L T ENUE LE 28 AVRIL À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X R ÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 LES ENTREPRISES AMJLB INC . – 3205, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉ...
Ordre du jour Projets de règlement Premier projet - Règlement 2021-05-1 - Usage conditionnel Projet 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement Projet 61-2022 - Taxation 2023 Projet 150-2022 - Lim......
...UE LE 27 NOVEMBRE 2018 8. COMITÉ CONSU LTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 3 DÉCEMBRE 2018 9. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 9.1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT...
...ERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021 ET DE LA RÉUNION ORD INAIRE DU 21 DÉCEMBRE 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLE MENTS SUR LES PIIA 5.1 3800, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 643 – ZONE 7 AU PIIA...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2......
...d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 3.1 2400, RUE DE HOLLYWOOD – LOT 6 025 985 – ZONE R1 -12 DU RÈGLEMENT DE Z...
...ET LE 4 OCTOBRE 2018 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 1ER OCTOBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 VERCO CAPITAL INC . – 5E AVENUE – LOTS 4 994 087 ET 4 994 225 – ZONE R4...
Ordre du jour Règlements Règlement no 152-2022 - Dérogations mineures Règlement no 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs Règlement no 116-03-11 - Nuisances......
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......
Ordre du jour Projets de règlements Projet 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Projet 115-2018-2 - Feux extérieurs Projet R116-03 - Nuisance Projet R152-2022 - Dérogations mineures Règlement d'emp......
...EIL TENUE LE 14 JUILLET 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2150, RUE CORONA – LOT NUMÉRO 5353815 – ZONE CT-5 DU RÈGLEMENT DE ZONA...
...Rue du Boisé Rue des Ormes Vous souhaitez proposer une nouvelle rue? Votre demande doit toutefois répondre à certains critères d’admissibilité avant de passer à l’étape suivante. Consulter...
...l tenue le 17 janvier 2022 à 18h 4. Comité consultatif d’urbanisme - Dépôt du procès -verbal du 25 janvier 2022 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 (3610), rue Rosemary – Lot numéro 6 393 659 – Zone V2 -15 au Règlement d...
...rdé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire installer un compteur d’eau. Le propriétaire doit ainsi faire une demande à la Municipalité pour obtenir le compteur d’eau et ses composantes. Cette demande doit être faite au Service des tra...
...hes de 10 h à 18 h jusqu'au 10 octobre. ÉVÉNEMENTS3 Samedi 1er octobre de 9 h à 13 h au parc des Chutes Dorwin (remis au lendemain en cas de pluie)Rawdonnoises et Rawdonnois, ne manquez pas cette journée d’information, d’échange et de distribution d...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl......