...TÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D’AUTORISER L A PRÉSENCE DE CAMION S-RESTAURANTS SUR LE T ERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ...
...ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE COMMUNAUTAIR E * 6.4 7005, CROISSANT DU LAC – LOTS NUMÉROS 5 353 676 & 5 529 907 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1...
...TION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE DE LA POINTE -VERTE ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EM PRUNT DE 45 915 $ AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET...
...TION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE DE LA POINTE -VERTE ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EM PRUNT DE 45 915 $ AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET...
...66 551 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 6.6 7022, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEU R VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – ABR...
...DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE...
...t et il n’est valide que pour la période de temps y indiquée. La demande de permis doit se faire en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Tout permis émis en vertu du présent règlement est sujet à révocation. Le permis...
...atives et de programmes pour tous les groupes d’âge, tels que l’animation communautaire, la prévention et la promotion de la santé communautaire. Ils s’efforcent de faciliter l’accès aux services de santé et aux services sociaux, d’offrir des program...
...ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCUR ITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON ST-LOUIS ET AUTORISANT UNE DÉPENSE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 200 000 $ 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -10 MO...
Le problème Santé Canada met en garde contre les risques des perles gonflant dans l'eau. Ces petites billes, aussi appelées perles d'eau, billes de gel, perles aquatiques, terreau cristal, terreau magique et perles sensorielles, sont des sphère...
...DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET DE LA PROMENADE -DU -LAC ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN EMPRUNT DE 86 000 $ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 5. OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – CHEMIN DU L...
...n essoufflement; et une aggravation des symptômes de l'asthme. La meilleure façon de réduire les risques pour la santé liés à la moisissure est d'en identifier les sources, de les éliminer et de la nettoyer. Il est important d'agir i...
...r la situation ou remplacer le système sanitaire désuet si ce dernier a été installé avant 1981. Principales composantes et fonctionnement Selon les normes du règlement, les systèmes de traitement et d’évacuation des eaux usées doive...
...00 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 34. ORDONNANCE EN VERTU D U RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS...
...BLES LOUIS CHARLES INC . 15 . QUOTE -PART SPÉCIALE – TAXIBUS 2022 16 . RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION D ES PERSONNES PAR LA MISE EN PLACE D’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIE...
...ervice gratuit et personnalisé d’appels automatisés qui rejoint les aînés quotidiennement pour s’assurer de leur bon état de santé. De façon automatisée, le service entre en contact avec l’abonné, une fois par jour, à l’heure qui convient le mieux à...
...R O 4 994 162 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.4 7018, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 899 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CABANON...
...olde dû à la Municipalité de Rawdon et impayée à l'expiration de l’échéance prévue. Une pénalité s’établissant à 0.167% est applicable par mois complet de retard jusqu’à concurrence de 2% par année sur tout solde dû à...
...4 994 473 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR C ENTRE - VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – PEINTURE 6.2 7051, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRAS...
...uivantes : a) Le demandeur fait la preuve qu’il réside sur la rue, ou partie de rue concernée en fournissant une (1) preuve d’identité sur laquelle son adresse apparaît ainsi qu’une c opie de l’immatriculation du véhicule assoc...
...’HABITATION QUÉBEC CONSIDÉRANT l’inexactitude du montant représentant la quote-part de la Municipalité apparaissant à la résolution n˚ 20-27, adoptée lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 22 janvier 2020, dans l’adop...
...vers notre communauté! Liquidation 125 Tourisme Lanaudière Rawdon Golf Resort MRC Matawinie Groupe Santé Arbec Accès-Crédit Home Hardware Rawdon France-Élaine Duranceau, députée de Bertrand Caisse Desjardins...
...un rôle à jouer pour protéger les lacs et cours d’eau au Québec. Pour maintenir nos lacs et cours d’eau en bonne santé à Rawdon, il est important de différencier la rive, le littoral, ligne des hautes eaux (LHE). La ligne des hautes...
...ite du véhicule. Aux fins de cette définition, un châssis de camion est un cadre muni de l’ensemble des composantes mécaniques qui doi vent se trouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises...
...e d’alarme incendie » : Une combinaison de dispositifs mécaniques, électriques, électroniques ou autre s visant à signaler ou alerter d’un incendie ou d’une urgence dans un lieu protégé situé sur le territoire de...