.................... ................................ ............................... 380 Dispositions particulières régissant l’aménagement d’un site .................. 381 Dispositions régissant l’utilisation d’un site ......................
...Rawdon est précurseur puisqu’elle a su profiter des atouts de l’ensemble des communautés ethniques la composant pour devenir un endroit culturellement riche et diversifié où la cohabitation de cette mosaïque culturelle...
...L'ensemble des éléments construits : les bâtiments, routes, etc. Milieu nature l L'ensemble des composantes naturelles : arbres, végétation, l'eau, les montagnes, etc. Modulation Séparation des éléme...
...GLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $ 9. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DE...
...RQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 10. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 162 décrétant des travaux...
...E 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – REVÊTEMENT DE TOITURE 6.6 7018, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 899 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEU R VAL -PONTBRIAND...
...RQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 10. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 162 décrétant des travaux...
...e texte, les données du tableau ou du graphique prévalent. En cas de contradiction entre la grille des spécifications faisant partie du Règlement de zonage quant à la superficie et aux dimensions minimales des lots, et le texte...
...00 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 34. ORDONNANCE EN VERTU D U RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS...
...LEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $ 2022 -09-14 08:45 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 1...
...chers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin de respecter les directives de la santé publique, la séance ordinaire du conseil du 14 février 2022 s’est déroul ée à distance. Les séances seront pub...
...– RÈGLEMENT NUMÉRO 136 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LE CHEMIN PRI VÉ SANTA -CRUZ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PROCESSUS DE RÉVI...
...075, 084, 085, 090, 095, 096, 105, 106, 123, 133, 137, 140, 142, 147,149, 150, 157,159, 164 et 166 imposant une charge au fonds général ou à l’ensemble des immeubles imposables situés sur le territoire de Rawd...
...cès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de c...
...ENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 7.4 7051, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5529898 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) –...
...LA DE LA GOUTTE D 'O R 2021 -2022 - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 31. PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE 2022 32. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE ALBERT – ENTRE LA 7E ET LA 9E AVENUE 33. DEMAND...
...Denis Stéphanie Labelle Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-004 du 15 mars 20 20 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal es t tenue à huis clos et les élus sont auto...
...nt: 36.1 Modification au Règlement d’emprunt numéro 162 décrétant des travaux de pavage sur la rue Lajeunesse et autorisant une dépense et un emprunt de 75 900 $ . 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTIO N DE L ’ORDRE DU JO...
.... - MATRICULE NO 8701 -63 -2003 AVIS DE MOTION 11. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALIS ATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCU MENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEIL LANCE LOR...
...ON – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE DE LA POINTE -VERTE ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 45 915 $ 12. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -59 MODIFIANT LE R...
...AU PIIA (SECTEUR C ENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION DU BÂTIMEN T PRINCIPAL 6.3 7022, CROISSANT DU LAC – LOT 5 529 900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D...
...N 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE D E LA PRÉFILTRATION E T L’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE...
...ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER DE S MESURES FAVORISANT LES BIENS ET LES SER VICES QUÉBÉCOIS ET L ES FOURNISSEURS , LES ASSUREURS ET LES ENTREPRENEURS QUI ON T...
...4 994 473 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – PEINTURE 6.2 7051, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRAS...
...5 301 643 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.4 7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND – BÂTIMENT ACCESSOIRE...