...DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À...
...it d’ailleurs en février dernier, la préfet de la MRC, Mme Isabelle Perreault. Rappelons, qu’en juillet 2022, le ministère des Transports a révisé les modalités du Programme d’aide au développement du transport collectif (PADTC), de sorte...
...e entreprises sans délai pour la renaturaliser avec des végétaux herbacés, arbustifs et arborescents, et ce, sur une bande minimale de cinq (5) mètres mesurés à partir de la limite du littoral, donc où débute la bande riveraine. Les espèces vé...
...BERNARD MALO INC . 16. OCTROI DE CONTRAT – ESTELLE HÉBERT – VIDÉASTE - RECRUTEMENT - EMPLOIS ÉTUDIANTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. CONTRAT ACCESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SU...
...'opération . L e certificat de crédit numéro 2020 -00027 a été émis pour autoriser cette dépense. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE Prolongation de délais – Vente d’immeuble – Section du lot 4 996 257 – Rue Metcalfe – Matr...
...ES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige linstallation de compteurs...
...ts que pourraient causer ce type de contamination. Cette réalisation est notamment rendue possible grâce à une subvention du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs par le biais de la mes...
...S INC . 22. RENOUVELLEMENT DE CO NTRAT – INTERNET HAUTE VITESS E - STATION ST-PATRICK 2020 -04-14 10:57 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 23. 2E VERSEMENT DES COMP TES DE TAXES FONCIÈR ES – REPORT DE L ’ÉCHÉANCE 24. AUTORISATION DE...
...t vous aider à faire face à ces situations. Programmes de déjudiciarisation ou de non-judiciarisation, autorisés par le ministère de la Justice et le ministère de la Santé et des Services Sociaux, offrent la possibilité aux personnes ayant commi...
...OSITIONS RELATIVES AUX FRAIS D ’ÉTUDE 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 24 -99 -15 MODIFIANT LE RÈGLEMENT ADMINISTRAT IF NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS R ELATIF À L ’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS D’AUTORISATIO...
...personnes immigrantes qui choisissent de s’y installer et de s’y épanouir en français. », souligne Mme Christine Fréchette, ministre de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration. « Les actions visent à favoriser l’attraction e...
...7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENT...
...défibrillateur externe automatisé (DEA) est un appareil portable qui détecte les rythmes cardiaques désordonnés et administre un choc électrique qui permet au cœur de reprendre son rythme normal. Ainsi, une personne n'ayant aucune formation...
...7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENT...
...ités forestières; Aménagement des intersections aux routes du réseau supérieur (sous la responsabilité du ministère des Transports et de la Mobilité durable - MTMD). Il vise également à modifier la grille des spécifications de la...
...É DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAIN ES DISPOSITIONS CONC ERNANT LA GESTION DE S DÉPASSEMENTS DES COÛTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CHEF DE DIVISION - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE...
...DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAIN ES DISPOSITIONS CONC ERNANT LA GESTION DE S DÉPASSEMENTS DES COÛTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CHEF DE DIVISION - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDI...
...E – 2019 -2020 20. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2019 22. RÉING...
...C (UMQ) – APPEL D ’OFFRES CHI -20222024 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE L ’EAU – SULFATE D ’ALUMINIUM 2021 -07-14 10:13 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT D ’A...
...me d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l'utilisation de barils récupérateurs d’eau de pluie, afin de réduire au minimum l’utilisation de l’eau potable et la conservation de cette richesse, tout en y favorisant l’utilisation de l’eau de p...
...ÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 8. RENOUVELLEMENT D 'ABONNEMEN T AUTODESK – GRAITEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES...
...09 - 11 11:04 14. Octroi de contrat – Déneigement à l’aide d’un souffleur – Saison hiver nale 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. Autorisation de Mise en vente - Appareils MSA et cylindres 2216 lb en aluminium – Service...
...VEMENT DE LA NEIGE – SECTEUR S-11 – OPTION 1 – 3 ANS – SAISONS HIVERNALES 2020 -2021 À 2022 - 2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 9. DEMA...
...– FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. DÉPÔT DU RAPPORT ANNU EL 2020 – APPLICATION DU RÈGLEM ENT SUR LA GESTION CONTRAC...
...ves au dégrèvement et à l’étalement. Article 3 Pour pourvoir au paiement des dépenses nécessaires à l'administration de la Municipalité de Rawdon pour l'année 202 3, il est par le présent règleme nt imposé et il...