...T NUMÉRO 5 353 990 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GARAGE ATTACHÉ 5.6 3939 -3941, SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 962 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES )...
...ATEURS EX TERNES 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 MAI 2019 7. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEU RES 7.1 (3512), RUE ALBERT – LOTS 4 994 732 ET 4 994 734 – ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONA...
...9. Adoption du Règlement numéro 86 -2016 -2 modifiant le Règlement numéro 86 -2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leurs modalités d’exercice...
...ULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 AOÛT 2018 ROUVERT LE 16 AOÛT 2018 7. DEMANDES DE D ÉROGATIONS MINEURES 7.1 4008, RUE DES CARDINAUX – LOT 5 302 315 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 37...
...95 058.85 $ 95 058.85 $ Excavation Normand Majeau Inc. 2018-08-31 4508 certificat de paiement no 1 - Morgan 385 526.57 $ 2018-10-29 4901 certificat de paiement no 1 - Rosemary 44 433.63 $ 429 960.20 $ 90...
...y, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE...
...y, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE...
...ine Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire-trésorier 2. O RDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE...
...Description du service Montant Durée (tx incluses) du contrat 16 -07 -2021 Arbo -M Travaux d’élagage 34 147.58 $ Saison 2021 05 -01 -2021 Camion Dubois Camion -citerne 85 656.38 $ S/O 29 -03 -2021 Cam...
...son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désir ent s’exprimer sur le sujet. 3. Ce premier projet de règlement vise à modifier la terminologi...
...R CERTA INES DISPOSITIONS DA NS LE CADRE DE LA RÉVIS ION DU PLAN D ’URBANISME 10 . ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES DÉR OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022 11 . PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE C...
...PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 86 -2016 ET SES AMENDEMENTS E N MATIÈRE DE DÉLÉGAT ION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRE AFIN DE MODIFIER LES DISP OSITIONS CONCERNANT LA DÉLÉGATION DU POU VOIR ET...
...JUILLET 2017 4. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2420, RUE BELIECK LOT NUMÉRO 4 995 470 ZONE R1-33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...ent numéro 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements concernant l a garde de poules 5. Avis de motion – Règlement numéro 402 -46 modifiant le règlement de zonage numéro 402 (secteur Cant...
...il municipal Du 29 août 2022 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉN...
...JUILLET 2017 4. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2420, RUE BELIECK LOT NUMÉRO 4 995 470 ZONE R1-33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...ON DU RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 ET SES AMENDEMENTS EN M ATIÈRE DE DÉLÉGATION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRE AFIN DE MODIFIER CERTAINS POUVOIRS DE DÉLÉGATI ON 8. PREMIÈRE PÉR...
...3. Ériger u n périmètre de sécurité d’au moins 30 m entre les pièces, le public et les bâtiments. Le périmètre devrait également respecter les distances prescrites sur l’emballage p ar le manufacturier. 4. Le site choisi devrait être lar...
...nt à l'aide d'un souffleur - secteur M-4 Plateau 4 872.17 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-5 Morgan 9 941.20 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-7 Mason 22 237.38 $ 2021-10-06 Déneigement à l'ai...
...L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...faites à quelque fin que ce soit à leur domicile ou lieu de travail; CONSIDÉRANT QUE le conseil se préoccupe également de l’impact écologique que peut cause r la distribution d’impri més sur son territoire et souhaite y...
...ÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTU...
...ONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ – 2E PRÉSENTATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LE PLA N D ’URBAN...
...UR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE RÉDUIRE LA LIMITE DE VITESSE PERMISE S UR LE CHEMIN DU LAC -MORGAN , DANS LE SECTEUR DU CAMP MARISTE ET DE CHALETS LANAUDIÈRE 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 -1 M...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de cons ultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon êt...