...301 779 – Matricule 8802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrain s de jeux et espaces naturels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricules 840...
...5.1 - PROJETS D ’INFRASTRUCTURES À VOCATION MUNICIPAL E ET COMMUNAUTAIRE 17. PROJET D ’ÉTUDE SUR LES EAUX S OUTERRAINES DE LA RÉ GION DE LANAUDIÈRE – AUTORISATION DE TRANS MISSION , D’UTILISATION ET DE DI FFUSION DES DONNÉES...
...SEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PRO...
...RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 –...
...DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON E T ENTRETIEN DE TERRA INS SPORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉ...
...S DU CENTRE -VILLE CONSIDÉRANT QU’un règlement relatif aux usages conditionnels est en vigueur sur l’ensemble du territoire de la M unicipalité de Rawdon depuis avril 2016; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme per...
...FIER DIVERSES INFRAC TIONS CONSIDÉRANT QU’ un règlement relatif à la sécurité, la paix et l’ordre est applicable sur le territoire de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge nécessaire de modifier...
...OMME ABRASIF – SAISON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN RUE DE RAWDON PARK - LOT NO 5 352 822 (M ATRICULE N° 8198 -41 -9023) 2020 -09-08 09:28 16. DEMANDE...
...entrée charretière, bibliothèque, accès au site de neige usée. 19 Les remboursements d’inscription pour cours et terrain de jeux. 20 Les paiements de subvention dans le cadre d’un programme décrété par le conseil. 21 Le s rembou...
...te de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissements de terrain* Aire de confinement du cerf de Virginie Héronnière Zone d'occurence de la tortue des bois Secteur sensible au bru...
...en vertu du Règlement 131 -2020 relatif aux animaux . S'il s'agit d' un chien vivant habituellement à l’extérieur du territoire de la Municipalité, il doit porter une licence valide émise par la municipalité ou la ville où le chien vi...
...D -15.1) toute Municipalité doit percevoir un droit de mutation sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire, calculé en fonction de la base d’imposition établie conformément au deuxième alinéa de l’article 2 de ladite...
...205, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – TERRASSE 5.2 3476, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 906 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT...
...1-01-2 modifiant le R èglement sur le plan d’urbanisme numéro 2021 -01 et son amendement afin d’identifier toute partie du territoire qui est peu végétalisée, très imperméabilisée ou suje tte au phénomène d’îlot de chaleur urbain et ses mesures :...
...UCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30 -5664...
...ose un environnement stimulant et de qualité pour ses employés; Elle s’affaire à diminuer l’empreinte écologique sur son territoire; Elle encourage la vie communautaire et l’engagement social. Plan d’action intégré La planificati...
...41, 8003 -37 -7423 ET 8003 - 37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994 067 –...
...et conseillères présent s : D’autoriser la tenue de la marche inter-Églises du Vendredi saint, le 10 avril prochain sur le territoire de la municipalité ainsi que sur les tronçons de ro ute sous sa juridiction, sous réserve que les...
...et conseillères présent s : D’autoriser la tenue de la marche inter-Églises du Vendredi saint, le 10 avril prochain sur le territoire de la municipalité ainsi que sur les tronçons de ro ute sous sa juridiction, sous réserve que les...
...ES AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBERT – LOT 5 301 480 – GESTION MEYER DUBOIS INC – MATRICUL...
...n JchellÉ 57 40M A 049 Chemin Lac JMorgan (entre U e et 14 e Avenue) 863 500 $ 045 Travaux 18 e Avenue et terrain de soccer 314 500 $ 037 Remplacement fenêtre Centre Metcalfe 3 500 $ 042 Réfection pavage Queen, Alb...
...D E RAWDON (TDCR) 25. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 26. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2022 27. SOUTIEN FINANCIER – CAMP ADAPTÉ 2022 - LE...
...ATRICULE N ° 8999 -67 - 4715 10. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – RUE QUEEN – LOT NO 5 301 169 – GROUPE EVEX INC . - MATRICULE NO 870...
...ommun permet à la MRC de Matawinie d’assumer, à même son organisation, l’offre de transport en commun pour l’ensemble de son territoire. En service 7 jours par semaine, selon les disponibilités. Clientèle Ce service est mis uniquement à la...
...rrir bébé en toute tranquilité (membre de la Route du lait de Nourri-Source Lanaudière) Mise en valeur des produits du terroir Coordonnées Situé à l’entrée du site du Parc des chutes Dorwin 3102, 1 re Avenue Rawd...