...DES PARCS ET ESPACES VERTS 31. NOMINATION D’UN CHAUFFEUR -JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 32. EMBAUCHE D ’UN CHEF DE GROUPE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION...
...ant l’article 966.2.1 du Code municipal du Québec (RLRQ, chapitre C -27.1), effectif à partir du 1 er janvier 2020, prévoit que le vérificateur externe d’une municipalité de 10 000 habitants ou plus doi t vérifier, dans la mesure qu’il j...
...AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D’ADMISSIBILITÉ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE...
...AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D’ADMISSIBILITÉ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE Z...
...AMENDEMENTS CONCERNA NT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RE LATIVES À LA CONSOMMATION DU CANN ABIS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 -3...
...EMENTS C ONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLES D E CONDUITE RELATIVES À LA CONSOMMATION DU CANNABIS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT E T ADOPTION DU PROJ...
...SES AMENDEMENT CONCE RNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RELATIVE S À LA CONSOMMATION DU C ANNABIS 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016...
...QUÉBEC INC . 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN CAMION -CITERNE USAGÉ – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISIONS VOIRIE – CAMIONS A & R DUBO IS INC . 14. OCTROI DE CONTRAT – RESTAURATION BOÎTE DE CAMION 10 ROUES – GILLES POTH...
...méro 86 -2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leurs modalités d’exercice 10. Adoption du Règle ment numéro 103 -2016 -1 abrogeant le Règlement...
...É INCENDIE – POSTE CADRE À TEMPS P ARTIEL - AUTORISATION DE SIGNA TURE 20. NOMINATION D ’UN CONTREMAÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...pour la mise à l’eau des embarcations sur le lac Pontbriand ; CONSIDÉRANT QU’ une municipalité peut prévoir par règlement, que tout ou partie de ses biens, services ou activités soient financés au moyen d’un mode de tarific...
...228, 4 994 242 et 4 994 854 – Propriétés appartenant à hydro - Québec 31. Affectation – Fonds de réfection des voies publiques - Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuell...
...méro 86 -2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leurs modalités d’exercice 10. Adoption du Règle ment numéro 103 -2016 -1 abrogeant le Règlement...
...lame à neige pour un montant de 17 246,2 5 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur de la voirie par intérim . 18 -59 EN CONSÉQUENCE , il es t proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et rés...
...16 ET SES AMENDEMENTS EN M ATIÈRE DE DÉLÉGATION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRES AFIN DE MODIFIER CERTAINS PO UVOIRS DE DÉLÉGATION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRA CTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉ...
...Loi concernant les droits sur les mutations immobilières (L.R.Q. , c. D -15.1) toute Municipalité doit percevoir un droit de mutation sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire, calculé en fonction de la base...
...0 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S 17. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2020 – PRÉPOSÉS À LA DIVISIO N VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 18. EMBAUCHE – CONSTABLES SPÉCIAUX – SAISON ESTIVALE 2020 19. EMBAUCHE...
...arcations nautiques pour explorer le lac Rawdon à leur rythme. Adresse complète : 3304, 8 e avenue, Rawdon Voir l'état du site Horaire Du 15 juin jusqu'au 2 septembre 2024 Ouvert tous les jours de 10 h à 19 h *La...
...MP LET , PARTIEL , AUXILIAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVI CE DES TRAVAUX PUBLI CS , DIVISIONS VOIRIE ET PARCS ET ESPACES VER TS - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE (BIBLIOTHÈQUE ALICE QUINTAL ) - PA...
...Avenue, Rawdon Accès à l'eau interdit. Aucune baignade (ni même les pieds dans l'eau) Voir l’état du site Horaire Du 18 mai jusqu'au 2 septembre 2024 Ouvert tous les jours de 10 h à 18 h...
...ENDROITS PUBLICS COM ME RUE D E JEU LIBRE 19. EMBAUCHE DE JOURNALIE RS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTES RÉGULIERS À TEMPS PA RTIEL 20. EMBAUCHE DE TECHNICIE NS EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME...
...arer le contrat à intervenir entre les parties, les frais étant à la charge des acheteurs. La signature du contrat devra avoir lieu dans les douze (12) mois qui suivent la confirmation du mandat au notaire. De mandater un arpenteur-géomètre afin...
...elles des industries, des commerces et des institutions (ICI). Pour nous aider à mieux gérer et traiter nos eaux usées, voici les gestes à poser en tant que citoyen ou ICI (tiré du Règlement 120-2018 , relatif aux rejets dans les réseaux d’ég...
...es activités offertes à l’extérieur de la Municipalité de Rawdon et d’un programme de soutien à l’excellence sportive. Voir les programmes de subvention
...E TRAITEMENT DES DÉCHETS DE MATAW INIE (RITDM) 27. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PARTAGE D ’UNE ADJOINTE ADMINIS TRATIVE POUR...