...381 Dispositions générales applicables aux accessoires de camping ........... 382 Dispositions spécifiques aux cabanons ................................ ................... 382 Normes d’aménagement d’un prêt -à-camper .............
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
...ccessoire Nul ne peut implanter un bâtiment accessoire sans avoir obtenu un permis à cet effet. Que ce soit un cabanon, remise, garage, serre, abris, pergola, gazebo, kiosque, tonnelle ou construction similaire sans, au p...
RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism......
...CROISSANT DU LAC LOT NUMÉRO 5 529 899 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - P ONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 CABANON 6.5 (7019), CROISSANT DU LAC LOT NUMÉRO 6 335 004 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - P ONTBRIAND )...
...– LOT NUMÉRO 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 - BÂTIMENT ACCESSOIRE (CABANON ) AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -...
Construction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
...ARY ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ ET CONSTRUCTION D ’UN CABANON AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉR...
...Y ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ ET CONSTRUCTION D ’UN CABANON AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NU...
Le projet estimé à 336 725 $ bénéficiera ainsi d’un soutien financier à la hauteur de 66,66%, soit une subvention cumulative d’un peu plus de 224 673 $ en provenance des gouvernements du Québec et du Canada. Déjà prêt à aller de l’avant, le conseil......
Il est possible de disposer de diverses matières, recyclables ou non, qui ne peuvent ou ne doivent pas être placées dans l’un ou l’autre de vos bacs. Vous procédez ainsi au tri de ces matières et acheminez ensuite vers la récupération ou l’enfouisse......
Formulaire de demande (PDF)
...r de soutènement Escaliers Pour tout agrandissement d’un bâtiment principal et d’un bâtiment accessoire (garage, cabanon, piscine), veuillez contacter le Service de l’urbanisme et de l’environnement . L’entretien, la réparatio...
...CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 899 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CABANON 6.5 (7019), CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 6 335 004 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈ...
Automne 2024 Publication afin d'obtenir des soumissions prévue pour l'automne 2024 (sous réserve de l'approbation par les gouvernements considérant l'aide financière octroyée). Mai 2024 Déconstruction sélective de l’ancien bâtiment su......
...ARY ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ ET CONSTRUCTION D ’UN CABANON AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉR...
...– LOT NUMÉRO 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 - BÂTIMENT ACCESSOIRE (CABANON ) AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -...
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......
Consciente de cette richesse qui la caractérise, Rawdon applique différentes mesures de contrôle qui lui permettent de préserver et protéger son patrimoine forestier. Ce sont les arbres, comme les grands pins, qui donnent à la municipalité de Rawdon......
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-06-10 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024 Règlements Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque municipale in......
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce......
Ordre du jour Projet de règlement Projet de règlement numéro 156-2023 - Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 29 mai 2023
Les systèmes de traitement des résidences isolées Les propriétaires de résidences isolées doivent veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanit......
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres......