.......... 161 Ga rage privé attenant au bâtiment principal ................................ ............ 161 Abri pour automobiles attenant au bâtiment principal .............................. 162 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONSTRU...
...des permis et certificat d’autorisation ................................ .............. 17 5.4. Exemption de permis pour les abris d'auto temporaires ............................ 18 5.5. Exemption de permis pour les antennes paraboli...
...ÉLUS MUNICIPAUX 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 145 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIO NS MUNICIPALES 2025 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉ...
...23. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUIPEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE PR...
...NUMÉRO 149 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 - 2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE AFIN DE M ODIFIER LE MONTANT PROJETÉ DE L A RÉSERVE FINANCIÈRE AINSI QUE...
...VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 33. APPEL DE PROJETS - PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS POUR LES AÎN ÉS (PNHA) 34. NOMINATION – CHEF DE DIVISION PAR INTÉRIM – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS...
...la demande ................................ ................................ ............... 9 Contenu supplémentaire pour une « Location à court terme » ................. 10 Frais d’études ................................ ..............
...des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) –...
...TIE D ’ENTRETIEN – GESTION IMMOBILIÈRE KAPI INC . – RUE DES COLIBRIS 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT – LOT 5 300 540 – MATRICULE 8501 -97 -0790 AVIS DE MOTION 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT N...
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...45.1 MODIFICATIONS À LA RÉ SOLUTION 22 -68 - AJOUTS À LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES ET 45.2 AUDITS DE CONFORMITÉ – RAPPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISSION DE...
...oints 49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cernant la création dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisati...
...nts 49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cernant la création dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisat...
...20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2020 21. MANDAT – VALIDATION COMPTABLE - PROJET D 'OPTIMISATION DES RES SOURCES DES SERVICES DE SECU...
...des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) –...
...LA TARIFICATIO N DES BIENS ET DES S ERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER UN E TARIFICATION POUR LE STATIONNEMENT AU PARC DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVE RNALE 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -201...
...-SAPHIR – LOT NUMÉRO 5 528 987 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – PLATE -FORME POUR LA PISCIN E 5.5 (3556), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 381 855 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈ...
...LA TARIFICATIO N DES BIENS ET DES S ERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER UN E TARIFICATION POUR LE STATIONNEMENT AU PARC DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVE RNALE 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -201...
...20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX - TECQ 2019...
...20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX - TECQ 2019...
...l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 RESTAURANTS MCDONALD CANAD A LTÉE – 3181, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994...
...pouvoir attribué à une municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses services; CONSIDÉRANT QUE pour ce faire, la M unicipalité doit adopter un règlement; CONSIDÉR ANT QUE par souci d’équité, la M unicipalit...
...– LOT NUMÉRO 4 994 208 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RAMPE D ’ACCÈS POUR PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE 2022 -01-18 10:31 8.8 SQDC – 3163, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 –...
...LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES A U CAMP DE JOUR ESTIV AL POUR L ’ANNÉE 2020 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. MANDAT À L ’UMQ – CH I-20...
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