...hicules sont remisés, gardés ou réparés. GARAGE PRIVÉ DÉTACHÉ : Bâtiment autonome du bâtiment principal, servant à remiser un ou plusieurs véhicules automobiles ou véhicules récréatifs, à l’exclusion des véhicules lourds, utilisé...
...UE – LOT NUMÉRO 6345421 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.6 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3163 -3167, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345419 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUM...
...ET É 5.2 3252 -3254, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 385 – ZONE RM2 -4 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 402 – REMISE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PII A 6.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE...
...ET É 5.2 3252 -3254, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 385 – ZONE RM2 -4 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 402 – REMISE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PII A 6.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE...
...ES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 367 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 6.5 SYMBIOSE IMMOBILIER S.E.N.C. – 316 1-3171, RUE DES BOIS -FRANCS LOT NUMÉRO 6 387 374 – RÈGLEMENT N...
Lors de la dernière séance du conseil municipal, les bourses du Programme de soutien à l'excellence sportive ont été remises à cinq candidats qui font rayonner Rawdon aussi bien dans la région qu'à l'international! Voici les méritants 202...
...tio n mineure visant à rendre conforme le bâtiment principal et sa véranda ainsi quun bâtime nt accessoire (remise 1 étage en vinyle). Le bâtiment principal, incluant sa véranda, est locali sé à un minimum de 5,8 mètres de la l...
...rue Linda – Lot 5 354 075 – Zone R1 -16 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal existant et remise existante 6.9 4391, rue Morin Lot 5 354 703 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – B...
...des procès-verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 18 janvier 2018 à 19 h et le 1 er février 2018 à 17h ont été remises aux membres du conseil. 18-69 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault...
...rue Linda – Lot 5 354 075 – Zone R1 -16 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal existant et remise existante 6.9 4391, rue Morin Lot 5 354 703 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – B...
...UE – LOT NUMÉRO 6345421 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.6 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3163 -3167, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345419 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUM...
...ET É 5.2 3252 -3254, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 385 – ZONE RM2 -4 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 402 – REMISE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE...
Délai de remise des documents Rencontre du CCU (recommandation) 12 janvier 2024 30 janvier 2024 2 février 2024...
...0, rue des Bois -Francs – Lot numéro 6 387 367 – Règlement numéro 1008 relatif aux immeubles de 4 logements et plus – Remise 6.5 Symbiose Immobilier S.E.N.C. – 3161 -3171, rue des Bois -Francs Lot numéro 6 387 374 – Règlement numéro...
...LBERT – LOT 6 318 495 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION D ’UNE REMISE 6.4 3455, RUE ALBERT – LOT 4 994 761 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) - RÈGLE MENT NUMÉRO 50...
...souhaite se départir de certain s équipements, lesquels ne sont plus utiles, la liste détaillée ayant été remise aux membres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur ju...
...Nul ne peut implanter un bâtiment accessoire sans avoir obtenu un permis à cet effet. Que ce soit un cabanon, remise, garage, serre, abris, pergola, gazebo, kiosque, tonnelle ou construction similaire sans, au préalable,...
...e du conseil tenue le 21 juin 201 8 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 28 juin 2018 à 16 h a été remise aux membres du conseil . 18 -363 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bell...
...AUTORISATION À LA DIR ECTRICE DU SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE À TE NIR UNE «PÉRIODE D ’AMNISTIE » ET À FAIRE REMISE DE S FRAIS DE RETARD DE S LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE (MODIFICATION À LA RÉ SOLUTION 14 -173) 26. DÉPÔT...
...NT QU’une copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 octobre 201 8 à 19 h a été remise aux membres du conseil . 18 -548 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Belle...
...NT QU’une copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 octobre 201 8 à 19 h a été remise aux membres du conseil . 18 -548 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Belle...
...u conseil tenue le 19 juillet 2018 à 19 h et de la séance extraordinaire du conse il tenue le 9 août 2018 à 17 h a été remise aux membres du conseil. 18 -411 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bell...
...15 novembre 2018 à 19h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 27 novembre 2018 à 18h30 a été remise aux membres du conseil . 18 -622 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Roug...
...TATION HARMONIEUSE AVEC LES FONCTIONS U RBAINES SENSIBLES 1. Assurer une occupation dynamique du territoire par l’entremise de normes d’implantation adquates pour les usages de commerces routiers, d’hébergement , d’industries légères et...
...SIDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 18-106 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...