...rez -de -chaussée ................................ ................. 157 Utilisation de l’espace sous les fondations composées de pieux ou pilotis ................................ ................................ .............................
...routier C2 Artériel C3 Hébergement C4 Automobile C5 Divertissement C6 Restauration C7 Compatibilité restreinte C8 Entreprise rurale C9 Para-industriel I - Industrie I1 Contraintes limitées I...
RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige...
...’ai le plaisir de vous présenter le nouveau plan d’urbanisme de la Municipalité de Rawdon. Ce plan d’urbanisme complètement révisé établit les grandes orientations d’aménagement et de développement de la Municipalité. Il...
...s titres, le texte prévaut. De plus, - l’emploi des verbes au présent inclut le futur; - le singulier comprend le pluriel et vice et versa, à moins que le sens n ’indique qu ’il ne peut en être ainsi; - avec...
...èglement 24 -99 et ses amendements Relatif à l’émission de permis et certificat d’autorisation 3 Le singulier comprend le pluriel, à moins que la phraséologie implique clairement qu'il ne peut en être ainsi. Le genre masculin...
...er la nouvelle réglementation sur tout son territoire; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu de procéder à une refon te complète de la réglementation actuellement en vigueur sur le territoire de la Mun icipalité afin d’harmoniser la régleme...
...11 Section 2.2 : Cheminement de la demande ................................ ........................ 12 Demande complète ................................ ................................ ............................. 12 Vérificatio...
...GLEMENT NUMÉRO 61 -202 2 POURVOYANT À L'IMPOSITION DES TAXES S UR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET À L'EXIGIBILITÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX, LE TOUT AUX F INS DE L'EXERCICE FINANCIER 20 23 CONSID...
...SOLUTIONS CANADA – DOSSIER N ° 401 -111 -21 -008 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN I MMEUBLE MUNICIPAL – LOT NUMÉRO 5 353 020 – TERRAIN , AVENUE D’O TTAW...
...ument conservent leur signification habituelle : a) L’emploi du verbe au présent inclut le futur ; b) Le singulier comprend le pluriel et vice -versa à moins que le sens indique clairement qu’il ne peut logiquement en être...
...PA R LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIEN S – DOSSIER NO 105 -140 -20 -001 17. ÉVALUATION COMPORTEME NTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105 -140 -20 -002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES T ECHNICIENS EN URBAN...
...N D ’APPEL D ’OFFRES – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN – PHASE 1 21. MANDAT PROFESSIONNEL - REQUÊTE EN DÉMOLITION...
............. 12 Cheminement de la demande ................................ ........................... 13 Demande complète ................................ ................................ .................... 13 Vérification de la...
...2022 -10-12 11:22 11. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2023 12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENT...
...T NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS I MMOBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILI TÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVIC ES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2019 11. AVIS...
...ENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2022 11. PR...
...ndement sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme afin de modifier les dispositions relatives à la composition et à la rémunération de ses membres 15. Adoption du Règlement numéro 73 -2012 -2 modifiant le Règleme...
...ndement sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme afin de modifier les dispositions relatives à la composition et à la rémunération de ses membres 15. Adoption du Règlement numéro 73 -2012 -2 modifiant le Règleme...
...AFIN D AUTORISER L OPÉRATION D UN CENTRE DE VACANCES AVEC CENTRE ÉQUESTRE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS COMPLÉMENTAIRES À MÊME LE SITE DU 6125, CHEMIN VINCENT -M ASSEY LOTS 5 529 234, 5 529 241 ET 5 530 550 AV...
...31. NOMINATION D ’UN CHAUFFEUR -JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 32. EMBAUCHE D ’UN CHEF DE GROUPE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE - POSTE RÉGULIER À TEMP...
...31. NOMINATION D ’UN CHAUFFEUR -JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 32. EMBAUCHE D ’UN CHEF DE GROUPE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE - POSTE RÉGULIER À TEMPS...
......... ................................ .......................... 4 1.1.4. ABROGATION DE RÈGLEMENTS ET RÈGLEM ENTS INCOMPATIBLES ................. 4 1.1.5. PERSONNES ASSUJETTIE S ................................ ..........................
...AMENDEMENT CO NSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATI F EN ENVIRONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -57 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...RÈGLEM ENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2023 21. AVIS D...