...prévaut. Date de création : [28 septembre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 11 5-201 8 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS CONSIDÉRANT QU’ en vertu de s article s 62 et suivants de la Loi sur les compétences...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Son t absent s, Mes sieur s les conseiller s, Marco Bellefeuille Josianne Girard Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Renald Breault Raymond Rougeau ...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Son t absent s, Mes sieur s les conseiller s, Marco Bellefeuille Josianne Girard Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Renald Breault Raymond Rougeau ...
...RÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1....
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...Mesdames et Messieurs les conseillers, Sont absents, Madame la conseillère Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Renald Breault 1. O U...
...eau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le maire, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à l’exception des points 1 à...
...ORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault (à distance) Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille (à distance) Josianne Girard (à distance) Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Sté...
...T QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault (à distance) Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille (à distance) Josianne Girard (à distance) Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphani...
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...ir e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et unanimement résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivan...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Raymond Rougeau 1. O UVERTURE D...
...e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et unanimement résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suiva...
...ENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Ma dame et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Sont absentes, Mes dame s les conseillère s...
...MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 - 2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. AVIS DE MOTION – RÈG...
...de tronc d’un minimum de 3 cm et une h auteur de 1,3 mètre du sol ou une hauteur minimale de 1,5 mètre à l’achat pour un feuillu; - Avoir une hauteur minimale de 1,25 mètre à l’achat pou r un conifère; - Être planté à l’extérieur de l’emp...
...ie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122-2018 établissant u n projet pilote visant à autoriser...
..., propice à la production de sirop d’érable, indiqués par les codes ER (érablières), ERFI (érablière à feuillus intolérants), ERFT (érablière à feuillus tolérants), ERBB (érablière à bouleau blanc), ERBJ (é rablièr...
...lt Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absente, Madame la conseillère, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle...
...ie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122-2018 établissant u n projet pilote visant à autoriser...
La collecte des résidus verts se tient 2 fois par année, soit en mai et en novembre . Consulter le calendrier des collectes
Les personnes qui souhaitent obtenir des renseignements sur le territoire fermé sont invitées à consulter la page Web Feu de forêt du gouvernement du Québec, le site Web de la SOPFEU et la carte interactive Forêt ouverte ou à communiquer avec...
....2.3. CONSTRUCTION DES BÂT IMENTS JUMELÉS ET CO NTIGUS ................................ . 9 3.2.4. MUR MITOYEN PARE -FEU ................................ ................................ ........................... 9 3.2.5. BÂTIMENT AC...
...des Forêts (MRNF) ainsi que le ministère de la Sécurité publique (MSP) émettent un avis préventif concernant les risques de feux de forêt et sollicitent la collaboration de toute la population pour éviter ou restreindre au maximum les déplacements e...
...RÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVER...