...on collective Risque inondation H6 Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 Artériel C3 Hébergement C4 Automobile C5 Divertissement C6...
...Nombre de cases de stationnement maximum ................................ ........ 220 Dispositions relatives à la localisation et l’aménagement des espaces de stationnement ................................ ....... 221 Dispositions...
.......................... ................................ ................................ ............... 9 Figure 2 – Localisation de la Municipalité de Rawdon ................................ ................................ ........ 10...
...nstruction, de lotissement ou de transformation qui requièrent une attention particulière en raison de leur localisation, leur valeur patri moniale ou leur type d’implantation, d ’architecture ou d ’aménagements paysagers....
...n sylvicole : Documents et plans prescrivant des travaux sylvicoles précis pour un peuplement précis (décrit et localisé) d’une superficie forestière précise (localisée). Document portant aussi sur la pertinence et le bien -fon...
...ll et 2018 47. Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gra...
...ll et 2018 47. Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gra...
...ris dans le terrain faisant l‱objet du P.I.I.A. et les rues et terrains qui lui sont adjacents ; c) La localisation et l‱identification sur un plan de toute servitude existante sur le terrain faisant l‱objet du P.I.I.A. 2...
...ns générales ................................ ................................ ................................ .. 11 Localisation des terrains à céder ................................ ................................ ................ 11...
...NT - CHARLES -BORROMÉE 27. FORMATION – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 28. PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRI E LOCALE – VOLET ACCÉLÉRATION DES INVE STISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIE R LOCAL (AIRRL) 29. MESURES DISCIPLINAIRE S –...
...2. Un plan dét aillé démontrant les mesures d’atténuation et qui comprend les éléments suivants : a) La localisation des végétaux projetés et existants, b) Les essences à planter, c) L’emplacement des constructions, bâti...
...ACCÉLÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIER LO CAL ET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRES LOCALES , 27.2 – ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DODGE RAM 1500 2011 – SERVICE DES TRAVA UX P UBLIC - DIVISION DE LA VOIR...
...déjà aménagé ; 3. Lorsque le projet consiste à la modification d‱un bâtiment existant, u n certificat de localisation montrant réalisé par un urbaniste, un arpenteur -géomètre, un ingénieur ou un architecte , pour l‱...
...awdon », 39. Signature d’une Lettre d’entente - Syndicat des pompiers et des pompières du Québec, section locale Rawdon 40. Embauche d’un journalier remplaçant – Service des travaux publics - Division voirie 41. Fin d’...
...présent paragraphe a). Catég orie 3 10 3.00 $ par unité de logement résidentiel et 51.50 $ par unité de local industriel ou commercial ou institutionnel, pour les immeubles de classes 2 à 4, identifiées au rôle...
...DE GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 21. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D AIDE À LA VOIRIE LOCALE 2018-2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D AMÉLIORATION (PPA) MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 22. AD...
...ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET À LA DÉCLA RATIO N DE COUPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S 11. PREMIÈRE PÉRIO...
...conforme la résidence sise au 4146, chemin Vincent -Massey ainsi que la remise existante. La résidence est localisée à un minimum de 7,11 mètres de la limite avant (rue Elmer) et à un minimum de 5,41 m ètres de la limite arrière en...
...ISATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKESHORE DRIVE 31. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « CIRCULATION LOCALE SE ULEMENT » - RUE LAKESHORE DRIVE ET RU E WOODLAND 32. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA T...
...TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTIO N PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATION À LA POL ITIQUE PORTANT SUR L E HARCÈLEMENT PSYCHO LOGIQUE ET SEXUEL 24. ALLOCATION D...
...MATAWINIE 2020 -2021 38. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -GRATTEN – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOCALE – VOLET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRE S LOCALES (RIRL -2016 - 484) 39. CERTIFICAT DE PAIEME...
...mprend minimalement une fiche d’inventaire incluant l’histoire de l’immeuble, sa contribution à l’histoire locale, son degré d’authenticité et d’intégrité, sa représentativité d’un courant archit ectural particulier et sa...
...MATAWINIE 2020 -2021 38. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -GRATTEN – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOCALE – VOLET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRE S LOCALES (RIRL -2016 - 484) 39. CERTIFICAT DE PAIEME...
...IR -NORD – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – VOLET ACCÉLÉRATION DES INVE STISSEMENTS SUR LE R ÉSEAU ROUTIER LOCAL (AIRRL -2018 -535) 43. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATRIE S OCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR...
...cas échéant) TARIFS GÉNÉRAUX Numérisation 0,50 $ / page Taxes incluses. Télécopie Transmission locale 0,40 $ / page 0,50 $ Taxes incluses. Transmission interurbaine 0,50 $ / page 2 $ Réception 0,50...