...ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNE 7.5 5109, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 988 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÉNOVAT...
...M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madam...
...M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madam...
...nisme Dépôt du procès-ve rbal du 26 février 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 6175, chemin du Lac-Morgan Lot 5 530 352 Zone A 1-4 du Règlement de zonage numéro 402 Bâtiments principal et accessoire 6....
...sme Dépôt du procès-ve rbal du 26 février 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 6175, chemin du Lac-Morgan Lot 5 530 352 Zone A 1-4 du Règlement de zonage numéro 402 Bâtiments principal et accessoire...
...P a g e 28 ENSEIGNE COMMUNAUTAI RE : Un e enseigne érigé e et entretenu e par la Municip alité de Rawdon, un organisme public ou communautaire de façon permanente ou dans la cadre d’une activité. ENSEIGNE D’IDENTIFIC ATION :...
...– ZONE 10 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.6 5121, RUE SAINT -GEORGES – LOT 5 353 715 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATION 2018 -...
...160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint - Georges et P romenade -du -lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $, et en retirant le s point s numéro s...
...NT NUMÉRO 174 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA 16 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE WOODLAND ET AUTORISAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 85 507 $ 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EM...
...0 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 10. Avis de motion – Règlement d’empr...
...0 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 10. Avis de motion – Règlement d’empr...
...MUNICIPALITÉ DE RAWDON 25. CONSTITUTION DU COMITÉ DE SÉCURITÉ CIVILE DE RAWDON (CSCR) 26. CONSTITUTION DE L ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ CIVILE DE RAWDON (OSCR) 27. AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE INTERMUNICIPALE CONCERNA...
...BÂTIMENT PRINCIPAL ET AGRANDISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 ENGLISH COMMUNITY ORGANIZATION LANAUDIÈRE (OCAL – ECOL) - 3657, RUE QUEEN – LOT 4 994 146 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILL...
........................ ................................ ....................... 45 2. Vision d’aménagement et concept d’organisation spatiale ................................ .......................... 47 2.1 Concept d’organisation spati...
...SÉCURIT É INCENDIE & SERVICE À LA CLIENTÈL E – POSTE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 25. MODIFICATIONS À LA ST RUCTURE ORGANISATION NELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. CONVENTION COLL ECTIVE – SYNDICAT DES POMPIERS ET POMPIÈRES DU QUÉBEC (S...
...le tout conformément et selon les modalités prévues à ladit e entente; CONSIDÉRANT QUen raison de modifications à son org anisation du travail quant aux opérations de déneigement et pour les raisons plus amplement e xposées lors du...
...le tout conformément et selon les modalités prévues à ladit e entente; CONSIDÉRANT QUen raison de modifications à son org anisation du travail quant aux opérations de déneigement et pour les raisons plus amplement e xposées lors du...
...es et greffière -trésorière adjointe Mme Mireille Guilbeault, adjointe au directeur général – Communications et organisation d’événements spéciaux Est absente : Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directr...
...– ZONE V2 -41 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 5.3 3933, CHEM IN DU LAC -MORGAN – LOT 5 301 853 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT 6. D...
...T NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER DES HÉBERG EMENTS DE NATURE NON CONVENTIONNELLE AU 7065, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT NUMÉRO 5 530 648 – MATRICULE NUMÉRO 8710 -09 -6371 17. APPROBATION D ’UN PROJET INTÉGRÉ – LOT N ° 5 35...
...LATEAU Entreprise Montant 9014 -8222 Québec inc. (F.A.S. Ferme Guy Rivest) 5 391,28 $ SECTEUR M -5 - MORGAN Entreprise Montant 9014 -8222 Québec inc. (F.A.S. Ferme Guy Rivest) 15 780,09 $ 9014 -8222 Québec...
...018 – PROGRAMMATION DE TRAV AUX RÉVISÉE - ACCEPTATION PAR LE CO NSEIL MUNICIPAL – 54 866 $ CHEMIN DU LAC -MORGAN 25. PROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POU R LES MUNICIPALITÉS – PRÉPARATION AUX SINISTRES - VOLET 1 26....
...NS SOLIDAIRES 33. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TRA NSPHOBIE 34. SEMAINE NATIONALE DU DON D ’ORGANES ET DE TISSUS 2022 35. PROCLAMATION – ANNÉE DU JARDIN 2022 36. EXPOSITIONS DE VOITUR ES ANTIQUES - PLAGE...
...ou d’une commission de la Municipalité ou, en sa qualité de membre du conseil de la Municipalité, d’un autre organisme; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité, ce qui inclut les membres de son conseil, adhère expliciteme...
...lisés comme abat -poussière pour l’année 2021; CONSIDÉRANT QUE l’a rticle 14.7.1 du Code municipal : - Permet à une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but O¶DFKDWGHPDWpULHO - Précise que les règl...