...mble du toit ................................ ................................ .......................... 161 Ga rage privé attenant au bâtiment principal ................................ ............ 161 Abri pour automobiles attenant...
...on des nouvelles constructions au milieu naturel environnant; 2. Maintenir la prédominance du couvert forestier; 3. Privilégier des matériaux de revêtement extérieur s‱intégrant visuellement aux couleurs de l‱environnement naturel;...
...et une mise en valeur harmonieuse des potentiels et de s possibilités de développement du TPI. Au niveau de la forêt privée , une forte proportion du territoire de Rawdon est couverte par celle - ci. Cette forêt amène donc de nombreux...
...AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 9. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIV...
...DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX...
...CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique un suivi des entrées privées et des fossés de chemin; CONSIDÉRANT QU’ un aménagement inadéquat des ponceaux, des entrées privées...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIFÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’EN...
...t numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendeme nts afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 21. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 22. Octroi d...
...t numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendeme nts afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 21. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 22. Octroi d...
...3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAUX D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉ...
...issement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 23. Adoption du Règlement numéro 114 -2017 concernant le traitement des élus municipaux 24. A...
...ment de service et servant à interrom pre lalimentation en eau de ce bâtiment. Ce robinet délimite la partie publique et privée du br anchement de service; la partie publique étant en amont du robinet et la partie privée en aval; Robinet dar...
...ité e t qui vit auprès de l’être humain pour l’aider ou le distrair e et dont l’espèce est depuis longtemps apprivoisée. « Animal errant » désigne tout animal qui se promène en liberté sans surveillance immédiate et ef...
...ts annexés Le document suivant est annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante : 1. Listes des rues privées conf ormes Adoption partie par partie Le Conseil municipal de la Municipalité de Rawdon déclare par la...
...ISSEMENT NUMÉRO 404 (SEC TEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFICATION DE L’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PROJETS DE RÈGLEMENTS 12. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET...
...ISSEMENT NUMÉRO 404 (SEC TEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFICATION DE L’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PROJETS DE RÈGLEMENTS 12. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET...
...du public pour servir de m oyen d'accès aux propriétés y aboutissant. » PARTIE I - PROPRIÉTÉ PRIVÉE Article 2 NUISANCES À LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE Constitue une nuisance le fait par toute personne occupan...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT N...
...ompense, service, commis sion, gratification, marque d’hospitalité, rémunération, rétribution, gain, indemnité, privilège, préférence, compensation, bénéfice, profit, avance, prêt, réduction, escompte ou tout autre chose...
...tante et la végétation naturelle; f) éviter les modifications importantes à la topographie existante et privilégier des aménagements sobres et de caractère naturel; g) protéger les perspec tives visuelles des bâti...
...a) Tout plan d’implantation et d’intégration architecturale doit respecter les objectifs suivants : i) Privilégier les style s architecturaux champêtres et de villégiature ; ii) Intégrer entre elles les constructions;...
...8. Avis de motion - Règlement numéro 116-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Crystal 9. Avis de motion - Règlement numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une...
...ation architecturale 10 montrant : i) la localisation, les dimensions et le caractère public ou privé de toute voie de cir culation; ii) la localisation, les dimensions et le caractère public ou privé de tout...
...it respecter les objectifs suivants : i) consolider le cachet particulier du Lac Pontbriand et ce tout en privilégiant pour ce secteur un caractère «champêtre», «Nouvelle -Angleterre» esprit monumenta l anglais ou de...
...du projet de Règlem ent numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant les feux extérieur...