...éristiques des bâtiments principaux ................................ ................................ .......... 147 Nombre de bâtiments principaux ................................ ............................. 147 Nombre de logements...
...sieur M. Bruno Guilbault. Maire de la Municipalité de Rawdon Chères citoyennes, Chers citoyens, Au nom du conseil municipal, j’ai le plaisir de vous présenter le nouveau plan d’urbanisme de la Municipalité de Rawdon...
...èglement de zonage. (3) Le taux d'implantation maximal autorisé pour une habitation unifmailliale isolée varie selon le nombre de services desservant le bâtiment principal. Lorsque celui-ci est désservi par un service (égout ou aqueduc), le...
...T D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 354 807 – TERRAIN , RUE STELLA - (MATRICULE N °8799 -30 -8932) 37. NOMINATION DE NOUVEAU X MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 38. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – VÉHIC...
...SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 33. APPEL DE PROJETS - PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS POUR LES AÎN ÉS (PNHA) 34. NOMINATION – CHEF DE DIVISION PAR INTÉRIM – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS...
...5 302 195, 5 302 196 ET 5 301 975 – EMPRISE DE RUE LAKESHORE DRIVE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 20. NOMINATION D’UNE MAIRESSE SUPPLÉA NTE 21. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS DE GOUVER...
...ture mutuelle de services pour la protection incendie – Ville de Jolie tte 39. Création d’un comité culturel et nomination des membres 40. Fonds spécial de représentation – Fédération canadienne des municipalités (FCM) 41. Emb...
...MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL DIMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L INTÉR...
...ture mutuelle de services pour la protection incendie – Ville de Jolie tte 39. Création d’un comité culturel et nomination des membres 40. Fonds spécial de représentation – Fédération canadienne des municipalités (FCM) 41. Emb...
...LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES C HIENS ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POS...
...MENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES C HIENS ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – P...
...CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS DURBANISME 7. AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCE INC . PHASE 2 - NOMINATION DE LA RUE - LOT 6 286 500 8. LES IMMEUBLES LOUIS -C HARLES INC . NOMINATION DE LA RUE PARTIE DU LOT 5...
...LE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 - 2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE AFIN DE M ODIFIER LE MONTANT PROJETÉ DE L A RÉSERVE FINANCIÈRE AINSI QUE SON MODE DE FINANCEM ENT 19...
...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU STATUT DE « ZONE TOURISTIQUE » - MINISTÈRE DE L ’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION 15. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE D ’UTILITÉ PUBLIQUE – RUE DUROCHER – LOTS NO 5 528...
...DOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE D ÉVELOPPEMENT ÉCONOMI QUE 2022 -02-22 11:02 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES...
...– CHAUFFEUR -JOURNALIER AU SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉGULIER À TEMPS PAR TIEL 33. NOMINATION D ’UNE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET JURIDIQUE - SERVICE DU GREFFE 34. EMBAUCHE...
...– CHAUFFEUR -JOURNALIER AU SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉGULIER À TEMPS PAR TIEL 33. NOMINATION D ’UNE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET JURIDIQUE - SERVICE DU GREFFE 34. EMBAUCHE...
...-60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L’INTÉRIEUR...
...iser le chef de division de la voirie et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité , tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 201...
...15 -644 – CRÉATION D ’UN COMITÉ TECHNIQUE – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE S INCENDIE DE LA MRC DE MATAWINIE 19. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 20. EMBAUCHES – COORDONNATEURS EN CHE...
...AUTORISATION DE SIGNA TURE – AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL – CAPITAINE – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 24. NOMINATION D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUTIQUE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE & SERVICE À LA CLIENTÈL E – POSTE...
...22. FORMATION D ’UN COMITÉ SUR L ’ACCÈS À L ’INFORMATION ET LA PR OTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSO NNELS - NOMINATIONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTIO N - MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE ZONAGE 202...
...– DOSSIER NO 105 -140 -20 -001 17. ÉVALUATION COMPORTEME NTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105 -140 -20 -002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES T ECHNICIENS EN URBANI SME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT – POSTE RÉG...
...38. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 39. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – P...
...T ET VISANT NOTAMMENT À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMINATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (PRIME...