........ 148 Orientation de la façade principale ................................ .......................... 148 Déplacement de bâtiments principaux ................................ ..................... 14 8 Terrains adjacents à une...
...lition ................................ ................................ ................................ . 13 4.8. Déplacement ................................ ................................ ............................. 13 4.9. Cou...
...sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) ; Se conformer au schéma d’aménagement et de développement de 2 e remplacement de la MRC de la Matawinie entré en vigueur le 15 janvier 2018 ; Unifier la règlementation d’urbanism...
...MIS ET CERTIFICA T D ’AUTORISATION NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LES DISPO SITIONS APPLICABLES AUX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUP...
...RMIS ET CERTIFICA T D ’AUTORISATION NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LES DISPO SITIONS APPLICABLES AUX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE...
...STISSEMENTS SUR LE R ÉSEAU ROUTIER LOCAL (AIRRL -2018 -535) 43. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATRIE S OCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2021 44. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION À LA CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDO...
...istrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendemen...
...E 2022 – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 28. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATRIE S OCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2022 29. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER - ENGLISH COMMUNITY ORGANIZATI...
...e. Le bâtiment principal et son agrandissement seront localisés à un minimum de 2,3 mètres de la limite arrière en lieu et place de la marge arrière minimale de 7,5 mètres exigée en vertu de l'article 6.2.1c) du Règlement de zonage n° 402....
...ONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE SOUMISSIONS PUBLIQUE S 28. SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP – MRC MATAWINIE – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS ACTUELS 29. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NO 18 -536 – EMBAUCHE D ’UN OPÉRATEUR...
...ge. Le bâtiment principal et son agrandissement seront localisés à un minimum de 2,3 mètres de la limite arrière en lieu et place de la marge arrière minimale de 7,5 mètres exigée en vertu de l'article 6.2.1c) du Règlement de zonage n° 402....
...UCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET CONTENTIEUX 26. REMBOURSEMENT...
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...C RAWDON – HYDRO -MÉTÉO - SAISON HIVERNALE 2022 -2023 20. OCTROI DE CONTRAT - SERVICES PROFESSIONNE LS – MISE EN PLACE D ’UN SENTIER G LACÉ SUR LE LAC RAWDON – NORDIKEAU - SAISON HIVERNALE 2022 -2023 21. AUTORISATION DE SIGNA...
...MPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -21 -006 20. MANDAT D ’ÉVALUATION – LOTS N...
...r objet d’établir une tarification pour la fourniture de s biens ou de s services municipaux. Il modifie et remplace tout règlement qui le précède. Article 2 – Application du règlement Les tarifs prévus par ce règlem...
...administrative et non comme un document à caractèr e juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas é...
...éléments suivants : a) La localisation des végétaux projetés et existants, b) Les essences à planter, c) L’emplacement des constructions, bâtiments et ouvrages, d) Les enseignes et les équipements d’écl airage, e) Les allées...
...ionnels numéro 2021 -05 et en ajoutant en Affaires nouvelles le point n 26.1 Demande d’appui – Projet artistique – Déplacement de la mosaïque Saint -Patrick d’Alfred Pellan à Rawdon : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2...
...RTU D U RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 35. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTION...
...MÉRO 372 -89 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE REMPLACER LA ZONE R5 -5 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -16 ET LA ZONE R5 -84 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -17 ET MODIFIER LES...
...SENTIE R GLACÉ SUR LE LAC RAWDON – HYDRO -MÉTÉO 13. OCTROI DE CONTRAT - SERVICES PROFESSIONNE LS – MISE EN PLACE D ’UN SENTIER GLACÉ SUR LE LAC RAWDON – NORDIKEAU 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN PHOTOCOPIEUR VER...
...V de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1); Il vise à faciliter la mise en valeur d‱emplacement s problématiques, de certains grands projets d‱envergure ou qui représentent des complexi tés inhérente...
...NORMES DINSTALLATION ARTICLE 15 INSTALLATION Toute nouvelle installation de compteur deau ou to ut remplacement doit être conforme au Code de construction du Québec, chapitre III Plomberie (dernière édition) en ce qui...