...hicules sont remisés, gardés ou réparés. GARAGE PRIVÉ DÉTACHÉ : Bâtiment autonome du bâtiment principal, servant à remiser un ou plusieurs véhicules automobiles ou véhicules récréatifs, à l’exclusion des véhicules lourds, utilisé...
...UE – LOT NUMÉRO 6345421 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.6 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3163 -3167, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345419 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUM...
...ET É 5.2 3252 -3254, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 385 – ZONE RM2 -4 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 402 – REMISE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PII A 6.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE...
...ES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 367 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 6.5 SYMBIOSE IMMOBILIER S.E.N.C. – 316 1-3171, RUE DES BOIS -FRANCS LOT NUMÉRO 6 387 374 – RÈGLEMENT N...
...ET É 5.2 3252 -3254, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 385 – ZONE RM2 -4 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 402 – REMISE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PII A 6.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE...
...re s suivante s : Demande de dérogation mineure concernant l’implantation d’un bâtiment accessoire détaché (remise existante) sur le lot numéro 5 528 515 , à l’adresse 2004, rue Caravaniers . La dérogation mineure vise...
...tio n mineure visant à rendre conforme le bâtiment principal et sa véranda ainsi quun bâtime nt accessoire (remise 1 étage en vinyle). Le bâtiment principal, incluant sa véranda, est locali sé à un minimum de 5,8 mètres de la l...
...des procès-verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 18 janvier 2018 à 19 h et le 1 er février 2018 à 17h ont été remises aux membres du conseil. 18-69 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault...
...rue Linda – Lot 5 354 075 – Zone R1 -16 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal existant et remise existante 6.9 4391, rue Morin Lot 5 354 703 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – B...
...rue Linda – Lot 5 354 075 – Zone R1 -16 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal existant et remise existante 6.9 4391, rue Morin Lot 5 354 703 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – B...
...UE – LOT NUMÉRO 6345421 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.6 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3163 -3167, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345419 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUM...
...ET É 5.2 3252 -3254, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 385 – ZONE RM2 -4 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 402 – REMISE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE...
...LBERT – LOT 6 318 495 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION D ’UNE REMISE 6.4 3455, RUE ALBERT – LOT 4 994 761 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) - RÈGLE MENT NUMÉRO 50...
...AUTORISATION À LA DIR ECTRICE DU SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE À TE NIR UNE «PÉRIODE D ’AMNISTIE » ET À FAIRE REMISE DE S FRAIS DE RETARD DE S LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE (MODIFICATION À LA RÉ SOLUTION 14 -173) 26. DÉPÔT...
...0, rue des Bois -Francs – Lot numéro 6 387 367 – Règlement numéro 1008 relatif aux immeubles de 4 logements et plus – Remise 6.5 Symbiose Immobilier S.E.N.C. – 3161 -3171, rue des Bois -Francs Lot numéro 6 387 374 – Règlement numéro...
...e du conseil tenue le 21 juin 201 8 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 28 juin 2018 à 16 h a été remise aux membres du conseil . 18 -363 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bell...
...souhaite se départir de certain s équipements, lesquels ne sont plus utiles, la liste détaillée ayant été remise aux membres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur ju...
...Nul ne peut implanter un bâtiment accessoire sans avoir obtenu un permis à cet effet. Que ce soit un cabanon, remise, garage, serre, abris, pergola, gazebo, kiosque, tonnelle ou construction similaire sans, au préalable,...
...x publics souhaite se départir de plusieurs équipements qui ne sont plus utiles, la liste détaillée ayant été remise aux membres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur ju...
...TATION HARMONIEUSE AVEC LES FONCTIONS U RBAINES SENSIBLES 1. Assurer une occupation dynamique du territoire par l’entremise de normes d’implantation adquates pour les usages de commerces routiers, d’hébergement , d’industries légères et...
...ncendie souhaite se départir de certains équipements qui ne sont plus utiles, la liste détaillée ayant été remise aux m embres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Saint -Michel -des -Saints souhaite...
...les six (6) mois de l’achat; Preuve r écente de résidence permanente. ARTICLE 7 MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA REMISE Le paiement de la remise décrite à l’article 5 du présent règlement est effectué par le Service d...
...u conseil tenue le 19 juillet 2018 à 19 h et de la séance extraordinaire du conse il tenue le 9 août 2018 à 17 h a été remise aux membres du conseil. 18 -411 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bell...
...x publics souhaite se départir de plusieurs équipements qui ne sont plus utiles, la liste détaillée ayant été remise aux membres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur ju...
...IDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 18-106 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...