................................. ................................ ................................ ......... 78 3.2.2.1 Conditions inhérentes aux usages principaux de la grille de compatibilité .............. 81 3.2.3 Les zones prioritair...
......... ........ 195 Endroits où l’installation d’une antenne est interdite ................................ 195 Conditions d’implantation – antenne pour un usage habitation ............... 195 Conditions d’implantation – antenne...
...e la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -01285, conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 6.2 3141, 5E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994213 – ZONE I-3 AU RÈGLEMEN...
...e la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00191, conformément aux recommandations et aux conditions du comité con sultatif d’urbanisme. 6.2 3264, 4e Avenue – Lot 4 994 176 – Zone C3 -37 du Règle...
...la prés ente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00309 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 6.3 4553, rue Langlois – Lot 5 354 590 – Zone R1 -21 du R...
...toute précision supplémentaire, toute information ou tout rapport préparé par un professionnel. ARTICLE 3 2 Conditions Lorsque le Comité accorde l’autorisation, il peut imposer toute condition relative à la démoli...
...cipal souhaite adopter un règlement habilitant le conseil municipal à autoriser, sur demande et à certaines conditions, un projet particulier de construction, de modification ou d‱occupation d‱un immeubl e qui déroge...
...un permis de lotissement. Toutefois, certaines exemptions sont prévues au présent règlement. Les modalités et conditions de délivrance des permis de lotissement sont définies au Règlement sur les permis et certificats . R È G L E...
...T LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 - 2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11 MODIFIANT LE RÈGLEME...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00 866 conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 9139 -8123 QUÉBEC INC . – LOT 6 315 468 – 4110 -4116, RUE C...
...mis de construction, d’un certificat d’autorisation ou d’un certificat d’occupation, le cas échéant. Les modalités et conditions de délivrance des permis et des certificats sont définies au Règlement sur les perm is et certificats. R È G...
...omité consultatif d’urbanisme, le conseil les jugeant conformes aux objectifs réglementaires définis, le tout suivant l es conditions et stipulations du comité consultatif d’urbanisme que le c onseil entérine par la présente. AVIS DE MOTIO...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 202 0-01216 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.3 3320, RUE MICHEL – LOT NUMÉRO 4 994 952 – ZONE R2 -27 D...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2021 -01215 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 6.2 (3543), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE R1 -9...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00868 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 (4540), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGL...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 20 19 -01322 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 3949, RUE SAINTE -ANNE – LOT 5 301 725 – ZONE R1 -13 DU R...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -01076 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 9057 -6349 QUÉBEC INC – 5987, RUE CHARTIER – LOT 5 353...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -01076 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 9057 -6349 QUÉBEC INC – 5987, RUE CHARTIER – LOT 5 353...
...e la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020-00026, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme. 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8 DU...
...réambule de la présente résolution et identifiée s au dossier numéro 2022 -01343 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 7.2 94 66 -3788 QUÉBEC INC . – RUE MASON – LOT NUMÉRO 5354658 – RÈGL...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -000 41 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 7.2 3369, 2 e Avenue – Lot 4 994 534 – Zone R 2-60 du R...
...e la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020-00942, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme. 5.2 2496, AVENUE DU PIC-B OIS LOT NUMÉRO 4 995 430 ZONE V2...
...comité consultatif d’urbanisme, le conseil les jugeant conformes aux objectifs réglementaires définis, le tout suivant les conditions et stipulations du comité consultatif d’urbanisme que le conseil entérine par la présente. RÈGLEMENTS 6....
.... ..... 32 7.3. Paiement des demandes de permis ou certificat ................................ ....... 32 7.4. Conditions d'émission d'un permis ou certificat d'autorisation ................... 32 7.5. Validité d’un permis .......
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00029 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les...