...unicipalité en matière d’éthique : 4.1.1 Intégrité des membres du conseil L’intégrité implique de fair e preuve de probité et d’une honnêteté au -dessus de tout soupçon. 4.1.2 Honneur rattaché aux fonctions de membre...
...erçant comprenant une description des items , le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ Preuve récente de résidence permanente Preuve de la naissance ou de l’adoption de l’enfant bénéficiaire...
...rt ie de rue où le stationnement est réservé aux résidents aux conditions suivantes : a) Le demandeur fait la preuve qu’il réside sur la rue, ou partie de rue concernée en fournissant une (1) preuve d’identité sur laquelle...
...un maximum de 200 $ par enfant (coût d’inscription minimal par enfant : 50 $). Toute demande, accompagnée d’une preuve justificative d’inscription ou de paiement, doit être présentée avant le 1 er décembre au Service des loisirs e...
...de la facture du commerçant comprenant une description des items, le nom de l’entreprise et ses numéros de TPS et TVQ; Preuve de résidence permanente; Preuve de naissance; Si la personne qui fait la demande n’est pas le parent de l’...
...» : Une alarme est non fondée lorsqu’elle est déclenchée inutilement en l’absence d’une urgence et sans aucune preuve d’incendie ou de début d’incendie dans ou sur le lieu protégé , et ce, peu importe la cause du dc...
...et de la Division parcs et espaces verts de la Municipalité de Rawdon!Distribution de petits arbres aux résidents de Rawdon (preuve de résidence requise) et d'arbres pour plantation en bande riveraine (sur présentation d'une preuve de résidence situé...
...le nom, les signes distinctifs, la provenance du chien et si son poids est de 20 kg et plus; 3° le cas échéant, la preuve que le chien est vacci né contre la rage, stérilisé ou micropucé ainsi que le numéro de la micropuce...
...rocédez ainsi au tri de ces matières et acheminez ensuite vers la récupération ou l’enfouissement, selon leur type. Une preuve de résidence est requise pour pouvoir déposer des matières à l’Écocentre. Adresse et horaire de l’Écocentre...
...construction, de rén ovation et de démolition (CRD), et ce, au moment de leur choix , sur présentation d’une preuve de résidence ; CONSIDÉRANT QUE cette mesure s’ajoute à la semaine gratuite ayant lieu au mois de mai...
...15 jours consécutifs Permis (visible de la rue) émis par la Municipalité à la réception avant de l'hôtel de ville (avec preuve d'achat) Piscine ou spa 20 h à 6 h du lundi au dimanche 1 boyau d’arrosage de 3/4 pouce maximum...
...u cours de l’année du programme. Le formulaire doit avoir été déposé dans les six mois suivant l’achat; Preuve de résidence permanente. Faire parvenir votre formulaire et les documents à la Municipalité de Rawd...
...aréna, football, sport d’élite, etc.). Présentation de la demande Toute demande doit être accompagnée d’une preuve justificative d’inscription ou de paiement de l'année en cours. Elle doit être présentée au Service des loisirs et de...
...llence internationale - Soutien de 1000$ Admissibilité Être résident de Rawdon (une photocopie d’une preuve de résidence à fournir) Être âgé de 25 ans et moins à la date de dépôt de la demande Dém...
...(Québec) J0K 1S0 Téléphone : 450 834-5441, poste 7034 Vos RDD résidentiels y sont recueillis gratuitement, avec preuve de résidence, selon l’horaire suivant (estival) : De 9 h 30 à 12 h 30 et de 13 h à 16 h : Tous les vendr...
...nt ou en les vendant s’ils sont encore en bon état; Les déposant directement à l’Écocentre - sans frais, avec preuve de résidence; Demandant une collecte à domicile*. Sont des encombrants : meubles, électro...
...citoyens dans l’objectif de récupérer des cartes bancaires et de débits avec vos mots de passe. Vous devez faire preuve de prudence lorsque quelqu’un prétend travailler pour une institution financière. Quelques conseils pour vo...
Tarifs Résident : Gratuit (sur présentation d'une preuve de résidence) ACCÈS À LA JOURNÉE (incluant le stationnement) 0 à 6 ans et vétérans : Gratuit 7 à 12 ans et 65 ans et plus : 4 $ (sur présentation d’une pièce d’ide...
...En vigueur durant la saison estivale seulement. * Tarifs Résident : Gratuit (sur présentation d'une preuve de résidence) ACCÈS À LA JOURNÉE 0 à 6 ans et vétérans : Gratuit 7 à 12 ans et 65 ans et plus : 4 $ (...
...de stationnement est disponible à l’hôtel de ville (3647, rue Queen) durant les heures d’ouverture et sur présentation d’une preuve de résidence. Affichez la vignette dans le pare-brise de votre véhicule et profitez du site! Visiteurs Le co...
...Ballons de volleyball Pickleball (raquette, balle et filet autoportant) Et bien plus ! Sur preuve de résidence, quantité limitée. Disponible au chalet de la plage.
...achat comprenant une description de l’item, le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ. Preuve récente de résidence permanente. Faire parvenir votre formulaire et les documents à la Munici...
...nsi que les numéros de TPS et TVQ; Croquis de la localisation prévue de la plantation de l’arbre sur l’immeuble; Preuve récente de résidence permanente. Faire parvenir votre formulaire et les documents à la Municipalité de Ra...
La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :...
...terrain ou une activité assimilable à un usage camping et dont ce dernier produit à la Municipalité une preuve qu’il détient un contrat de ramassage des matières résiduelles avec un entrepreneur qui couvre l’enlèv...