...jour suivant, EN RETIRANT LES POINTS 23. Demande de partenariat financier UPA Lanaudière Projet travailleur de rang 2021 et 24. Demande de soutien financier Achat de matériel scolaire pour les élèves de lécole Ste- Ann...
...nt dans s a partie nord -ouest. L’utilisation des mots autoroute, rue, avenue, boulevard, chemin, montée , rang, pont, rivière, ruisseau et voie ferrée sous -entend la ligne médiane de ceux -ci, sauf mention différente....
...accessoire aux fins de ce bâtiment principal ou de l’usage principal exercé sur le terrain. BÂTIMENT CONTIGU (EN RANGÉE) : Bâtiment dont les deux murs hors -sols latéraux sont mitoyens, en tout ou en partie, des bâtiments des te...
...eillère Stéphanie Labelle se retire pour ce point . CONSIDÉRANT le fort achalandage à l’intersection de la route 348 (Rang Kildare) avec le chemin Forest en rais on de la circulation local e et régional e entre les municipalités vo...
...E LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC LE CHEMIN FOREST CONSIDÉRANT le fort achalandage à l’intersection de la route 348 (Rang Kildare) avec le chemin Forest en raison du trafic local et régional entre les m unicipalités voisines et...
...S P a g e 25 Unifamilial e isolée Unifamiliale jumelée Unifamiliale contigue (en rangée) Bifamiliale isolée Bifamiliale jumelée Lots situés aux intersections de voies de circulations local...
...Ces frais constituent une créance prioritaire sur le terrain où était situé l'immeuble, au même titre et se lon le même rang que les créances visées au paragraphe 5° de l’article 2651 du Code civil . C es frais sont garantis par une hy pothè...
...période de référence. Les montants facturés à titre de taxe deau constit uent, contre la propriété, une charge au même rang que la taxe foncière et sont sujets à recouvre ment de la même manière. Les tarifs pour la fourniture des comp...
...es chiens (R.L.R.Q. c. P -38.002, r. 1) ; c) les chiens portant un collier décoratif à pics ou en broche, étrangleur et tout dispositif anti -aboiement; d) les chiennes en chal eur et les chiens atteints de maladies...
...ion excessive, difficultés à respirer ou à avaler, perte d'appétit. Les perles gonflant dans l'eau doivent toujours être rangées dans un contenant hermétique hors de la vue et de la portée des enfants, surtout ceux de moins de cinq ans. Après...
...ion spéciale à notre grand gagnant du prix COUP DE CŒUR 2022 pour son aménagement paysager exceptionnel : Monsieur Mathieu Ranger. Merci et félicitations à nos 37 participants! Nous vous disons à l’an prochain! UNE 10 e P L A N TAT I O N D'AR...
...reil technologique, à la condition que l’utilisation de l’appareil soit faite silencieusement et sans d’aucune façon dé ranger la tenue de l’assemblée; l’appareil utilisé devra demeurer en la possession physique de son utilisateur. PÉRI...
...té ou une autre personne à son service de faire des travaux de réparation, de lecture ou de vérific ation, le gêne ou le dérange dans l’exercice de ses pouvoirs, ou endommage de quelque façon que ce soit le réseau de distribution, ses appareils...
...omment le canton de Rawdon était politiquement délimité en 1805. On peut même y voir l’emplacement des lots dans chacune des rangées ainsi que les noms de plusieurs des propriétaires de l’époque. Par ailleurs, la carte est annotée par M. William Holt...
...MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N° 20 -374 – SÉCURITÉ DE L’INTERSECTION DE LA RO UTE 341/ 34 8 (RANG KILDARE ) AVEC LA RUE METCALFE 38. AFFAIRES NOUVELLES 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE D...
...mer les employés et le public des critè res de sélection des docu ments ; Conserver des rayons aérés qui facilitent le rangement des documents et le bouquinage ; Mettre l’accent sur la qualité des documents offe rts plutôt que sur la qua...
...Que copie de cette résolution soit envoyée au premier ministre du Canada, M. Justin Trudeau, à la ministre des Affaires étrangères, M me Mélanie Joly, au premier ministre du Québec, M. François Lega ult, à l’ambassade de la République d’Ukraine,...
...mai 2022. Assurez-vous de mettre vos sacs à la rue pour cette date! N'oubliez pas que seuls les sacs transparents, orange et en papier sont acceptés. Écocentre – Horaire 1 er avril au 31 octobre du mardi au vendredi de 10 h à 18 h et le...
...n’y a aucun retour d’appel). Collecte des résidus verts Semaine du 31 octobre Prenez note que seuls les sacs transparents, orange et en papier sont acceptés. Les sacs noirs seront laissés sur place. ENVIRONNEMENT 12
...s de vingt (20) cordons de bois de chauffage (4'x 8' x 1'), constitue une nuisance. Ces cordons de bois doivent être bien rangés et situés dans la cour arrière ou sur le côté du bâtiment. Article 7 DÉPOTOIR Le fait, par une...
...ation, aux termes de la résolution n° 14 -102 adoptée le 11 mars 2014, du plan image déposé concernant le lot 18A -349 du rang 6, lequel plan a été préparé par M. Géra rd Grégoire, arpenteur -géomètre, sous le numéro 5 078 de ses min...
...ation, aux termes de la résolution n° 14 -102 adoptée le 11 mars 2014, du plan image déposé concernant le lot 18A -349 du rang 6, lequel plan a été préparé par M. Gérard Grégoire, arpenteur -géomètre, sous le numéro 5 078 de ses minut...
...tion n° 15 -632 adoptée le 8 décembre 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498 de ses minutes et portant le nu...
...on n° 15 -632 adoptée le 8 décembre 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498 de ses minutes et portant le numé...
...NT RUE MOUNTAIN CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon a vendu le lot n° 5 352 857 (anciennement le lot 5A -55, rang 7) à Patrice Ouellet et Cyndie Dumais le 14 décembre 2011, aux termes d’un acte reçu devant M e Jacques Côté, no...