Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
...titutionnelle, publique et espaces publics ................................ ....................... 40 1.4.6 Fonction agricole ................................ ................................ ................................ ...................
...Groupe d’usage « récréation (R) » ................................ ........................... 112 Groupe d’usage « agricole (A) » ................................ .............................. 114 Groupe d’usage « conservation (CN)...
...Publique et institutionnelle P2 Utilité publique R - Récréation R1 Extensive (2) R2 Intensive A - Agricole A1 Activités agricoles et culture A2 Activités agricoles et élevage (3) CN - Conservation CN1...
...ordre du jour suivant en ajoutant le point 40.1 - Affaires nouvelles - Demande dappui UPA - Taxation fonciè re agricole 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Approbation des procès-verbaux...
...VICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE EMPLOYÉ NO 80-0044 ET 21.2 - DEMANDE À LA COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC MATRICULE NO 9202-91-7407 LOT N 4 995 690 : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2....
...ent accessoire (construction, agrandissement , reconstruction et/ou transformation) Résidentiel : 35 $ Agricole / Industriel / Institutionnel / Commercial : 100 $ Sans frais si déposé simultanément à une deman...
...gorie des immeubles de six logements ou plus; 5. Catégorie des terrains vagues desservis; 6. Catégorie des immeubles agricoles; 7. Catégorie des immeubles forestiers. Une unité d'évaluation peut appartenir à plusie urs catégori...
...lement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels. Bâtiment de ferme : Bâtiment servant à l'exploitation agricole et/ou à abriter des animaux, sauf la résidence. Bâtiment principal : Bâtiment où s'exerce l'usage p...
...un très grand nombre de citoyens ont besoin de ces logements économiques . Pourquoi inclure les terres agricoles dans le PIIA? Le Québ ec a besoin d’aller vers une autonomie alimentaire plus grande et disponible. Les te...
...32 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR LES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36...
...S BEIGNES D ’ANTAN » 23. 16 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’...
...48 442 localisé en bordure du chemin du Lac Morgan ; CONSIDÉRANT QUE le lot n° 6 048 442 est situé en zone agricole et que l a transaction est conditionnelle à l’obtention des avis ou autorisations de la Commission de protec...
...réparer. Bâtiment jumelé Bâtiment relié latéralement à un autre par un mur mitoyen 6 Bâtiment pour fins agricoles Constructions érigées dans une zone d’agriculture pour contenir ou abriter des animaux, des marchandises,...
...ation du présent règlement l’autorise explicitement, et ce, dans cer tains cas particuliers uniquement. 8.15 Irrigation agricole Il est strictement interdit d’utiliser l’eau potable pour l’irrigation agricole, à moins qu’un compt...
...-75-8978 N/A 5 530 306 et 5 302 440 1908 6353, chemin du Lac -Morgan 8706 -79-1823 Résidence et bâtim ents agricole 5 530 312 et 5 530 645 1860 4871 -4881, chemin du Lac -Morgan 8803 -48-1685 Résidence et grange 5...
...té, à l’usage d’un propriétaire, d’un locataire ou d’un o ccupant et utilisées principalement à des fins résidentielles, agricoles, commerciales, communautaires ou industrielles. « Usine à chiots » désigne des endroits où l’on s’affaire à...
...�D�Q�H�Q�W�H���W�H�O�O�H��T�X�H��G�p�F�U�p�W�p�H��S ar la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles , la superficie du terrain devant être cédée et la somme versée ne doivent pas excéder respectivement...
Construction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
...ticuliers, en raison de dommages à leurs biens ou de frais d'hébergement temporaires; des entreprises ou des entreprises agricoles; des propriétaires de bâtiments locatifs; des organismes communautaires portant assistance aux sinistrés....
La Municipalité de Rawdon est un milieu à la fois urbain, rural et agricole. Étant entourée de forêts montagneuses, l’arbre revêt une importance capitale pour réduire l’érosion, ralentir le ruissellement des eaux, améliorer la protection de la bande...
...e le 15 avril et le 3 juin! À qui s'adresse le concours? Résidences, commerces, institutions, industries, propriétés agricoles, organismes et lieux de culte. Catégories admissibles (il est possible de s’inscrire dans plusieurs catégor...
...ée dans le sol utilisée à la seule fin de drainer ou d’irriguer les terrains adjacents, habituell ement situés en zone agricole. FOSSÉ DE VOIE DE CIRCULATION PUBLIQUE OU PRIVÉE Dépression creusée dans le sol servant exclusivement à d...
...térieur du périmètre urbain, sauf la zone « CONS » et celles situées en tout ou en partie dans la zone agricole permanente . Non ob stant ce qui précède, une demande d’usage conditionnel pour l’implantation d’...