...urriel au bibliotheque@rawdon.ca . Découvrez la programmation spéciale pour célébrer l'Halloween: Heure du conte - 12 octobre Bazar d'Halloween - 19 octobre Atelier créatif - 19 octobre Disco d'Halloween - 25 octob...
Elle va essayer de se limiter, car il y en a tellement! Inscription en personne au comptoir du prêt de la bibliothèque, par téléphone au 450 834-2596, poste 7162 ou par courriel au bibliotheque@rawdon.ca .
Une petite gâterie fruitée te sera servie! Inscription en personne au comptoir du prêt de la bibliothèque, par téléphone au 450 834-2596, poste 7162 ou par courriel au bibliotheque@rawdon.ca .
...Bâtiment additionnel ................................ ................................ .................. 15 4.21 Contenant de récupération de vêtements ................................ ............. ….15 5. Tarif et durée applic...
...8 Capteurs solaires ................................ ................................ ..................... 178 Conteneur à déchets (matières résiduelles) ................................ ............ 178 Éolienne domestique ........
........................... ................................ ................................ .......... 6 Section 2.1 : Contenu de la demande ................................ ................................ ... 9 Dépôt de la demande .........
...... 5 Classification des usages ................................ ................................ ............. 5 CONTENU ET CHEMINEMENT DE LA DEMANDE ........................... 7 Admissibilité d’une demande ..........................
...ation, d ’architecture ou d ’aménagements paysagers. ARTICLE 3 INTERPRÉTATION DU TEXTE Les titres contenus dans ce règlement en font partie intégrante à toutes fins que de droit. En cas de contradiction entre le...
...onseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu de la séance sera publicisé dès que possible par tout moyen permettant de connaître la teneur des discuss...
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...a municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de construction ; CONSIDÉRANT QU ’ il y a lieu d’harmoniser et de modifier certaines normes...
...de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite procéder à l’ajout de dispositi...
...ton de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite procéder à l’ajout de dispositions...
...hore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en urba nisme Refonte du plan et des règlements durbanisme 26. Octroi de contrat Réfection et entretien 2018 T errains de s...
...à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expresse ou à moins que le contexte n’indique un sens différent, les expressions, termes et mots ont le sens et l’application que leur...
...keshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en urba nisme Refonte du plan et des règlements durbanisme 26. Octroi de contrat Réfection et entretien 2018 T errains de socc...
...LOCATION DE TRANSI TION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – REFONTE DU SITE INTER NET – 9254 -3685 QUÉBEC INC (F.A.S. BLANKO AGENCE NUMÉRIQUE ) 14. AUTORISATION DE MISE EN VENTE...
...ro 508 -98 et ses amendements applicable au secteur Centre -ville concernant sa terminologie, le cheminement et le contenu d’une demande, les dispositions pénales et son t erritoire assujetti; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du prése...
...à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expresse ou à moins que le contexte n’indique un sen s différent, les expressions, termes et mots ont le sens et l’application que leur...
...e de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité souhaite procéder à la création de la zone résid...
...a règlementation d’urbanisme. Cet exercice visait plusieurs objectifs dont , entre autres : Se conformer au contexte législatif prévu à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) ; Se conformer au schéma d’aménagement...
...ALE 2021 16. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17....
...es, de pompage deau potable ou deaux usées. Article 3 Définitions Dans le présent règlement, à moins que le contexte nindique un sens différent, les expressions et mots suivants signifient ou désignent ceci : 1° « cabinet...
...oyer, jamais à l’aide d’un aspirateur, mais plutôt à l’aide d’une pelle de métal; • Mettre les cendres chaudes dans un contenant métallique à fond surélevé et muni d’un couvercle métallique; • Sortir le contenant métallique à l’extérieur, ca...
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